Annales des Mines (1883, série 8, volume 2, partie administrative)
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Pag«j_ de se transformer en société anonyme dans les termes de la loi du 24 juillet 1867 a5g 20 juin. — Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes .... 260 29 juin. — Concession des mines de sel gemme d'EviiARtziA (BassesPyrénées) 29S Cahier des charges (extrait) 297 22 juillet. — Organisation du régime des mines à la Nouvelle-Calédonie 324 3i juillet. — Concession des mines métalliques de MELLES (HauteGaronne) 342 3i juillet. — Rejet d'une demande en concession de mines d'or, de platine, A'argent, do cuivre, do plomb et autres métaux dans les communes de PRESSE, du THILLOT et autres (Vosges) 343 2 août. — Concession des mines de cuivre, plomb et minerais connexes, autres que le fer, du GELON (Savoie) 343 6 août. — Modification du périmètre de la concession des mines de houille de PRADES et NIEIGLES (Ardèche) 344 11 août. — Concession des mines de manganèse de CHAILLAC (Indre). . 348 11 août. — Addition à l'article 63 de l'ordonnance du i5 novembre 1846, portant règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer 349 i3 août. — Autorisation aux sieurs Chailan frères, d'exécuter des recherches de mines de fer dans la commune de CHATEAUDOUBLE (Var), nonobstant le refus de ladite commune, propriétaire du sol 35o 16 août. — Concession des mines à'antimoine sulfuré du BOUI'ÈRE (Vendée) 35o 16 août. — Etablissement d'un dépôt de dynamite de irc catégorie dans la commune de MOHTHOMIERS (Cher) 351 20 août. — Autorisation au sieur Moïse d'exécuter des recherches de mines do pétrole dans la commune de GABIAN (Hérault), nonobstant le refus du propriétaire du sol 35i 23 août. — Rejet d'une demande en concession de mines d'antimoine dans les communes de SAINTE-FLORENCE-DE-L'OIE et autres (Vendée). . . 35a 26 août. — Augmentation de l'approvisionnement des 8 dépôts de dynamite établis à MONTCEAU-LES-MINES (Saône-et-Loire) 352 27 août. — Rejet d'une demande en concession de mines d'or et d'argent dans la commune de BOURG-SAINT-MAUMCE (Savoie) 352 1" septembre. — Concession des mines de fer du Bois-a'AVRIL (Meurthe-et-Moselle) 3g5 ier septembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer et d'or dans les communes de FLAMANVILLE et autres (Manche) 396 10 octobre. — Rejet d'une demande en concession de mines de calcaires bitumineux dans les communes de SONGIEU et autres (Ain). . 3gj i3 octobre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite de 20 catégorie dans la commune de TERRENOIRE (Loire) 4^ 19 novembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de pyrites de fer et autres substances métalliques connexes dans les communes de SAINT-LAURENT-DU-PAPE, de GILHAG-et-BRUZAC et de SAINTGEORGES-LES-BAINS (Ardèche) 42^ 19 novembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de CHAMPIGNEULLES, de LIVERDUN et autres BEUGE
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(Meurthe-et-Moselle) 19 novembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes d'AuDUN-LE - ROMAN, de BEUVILLERS et de SANCY (Meurthe-et Moselle) 11 décembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de SANCY, d'AviuL et de TRIEDX (Meurthe-etMoselle)
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Arrêtés ministériels. y
8 février i883. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 3o avril 1880. — ASSOCIATION PARISIENNE (Loiret) 20 juin. — Navigation fluviale à vapeur. — Institution d'une commission de surveillance à Besançon, pour le département du DOUBS. . . 25 juin. — Conditions d'admission des élèves externes, à l'école nationale supérieure des mines Programme des connaissances exigées 25 juin. — Conditions d'admission aux cours préparatoires de l'école nationale supérieure des mines Programme des connaissances exigées 29 juin. — Navigation fluviale à vapeur. —Institution d'une commission de surveillance à Calais, pour le département du PAS-DE-CALAIS . . 30 juin. — Modification du règlement du 20 novembre 1879 pour le transport par chemins de fer, des matières explosibles ou inflammables 30 juin. — Navigation fluviale. — Institution d'une commission de surveillance à Epinal, pour le département des VOSGES 16 juillet. — Idem. — Nantes. — LOIRE-INFÉRIEURE 18 juillet. — Idem. — Mézières. — ARDENNES 27 juillet. — Idem. — Bordeaux. — GIRONDE Idem. — Idem. — Tours. — INDRE-ET-LOIRE Idem. — Idem. — Dunkerque et Douai. — NORD Idem. — Idem. — Rouen. — SEINE-INFÉRIEURE 6 août. — Idem. — Laval. — MAYENNE Idem. — Idem. — Avignon. — VAUCLUSE 7 août. — Idem. — Compiègne. — OISE 9 août. — Idem. — Chambéry. — SAVOIE 10 août. — Idem. — Redon. — ILLE-ET-VILAINE 1" septembre. — Idem. — Toulouse. — HAUTE-GARONNE Idem. — Idem. — Angers. — MAINE-ET-LOIRE 21 septembre. — Idem. — Nancy. — MEURTHE-ET-MOSELLE 1" octobre. — Idem. — Saint-Quentin et'Soissons. — AISNE Idem. — Idem. — Arles. — BOUCHES-DU-RHÔNE Idem. — Idem. — Mont-de-Marsan. — LANDES Idem. — Idem. — Bar-le-Duc. — MEUSE Idem. — Idem. — Bayonne. — BASSES-PYRÉNÉES Idem. — Idem. — Corbeil et Mantes. — SEINE-ET-OISE 21 octobre. — Idem. — Agen. — LOT-ET-GARONNE. 31 octobre. — Idem. — Chûlons. — MARNE 3 novembre. — Idem. — Annecy et Thonon. — HAUTE-SAVOIE. . . . DÉCRETS,
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322 297 32§ 324 341 341 341 342 347 348 348 348 348 3g6 396 396 3g6 3g6 3g6 397 397 397 3g7 397 425