Annales des Mines (1886, série 8, volume 5, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
CHEMINS DE FER. — MARCHE DES TRAINS.
A MM. les administrateurs de la compagnie des chemins de fer d Paris, le 25 février 1886.
Messieurs, il arrive fréquemment que les propositions de modifications de la marche des trains, en cours de saison, me sont soumises et sont communiquées à l'inspecteur général directeur du contrôle quelques jours seulement avant la mise en vigueur, de telle sorte que ma décision approbative ne peut être prise en temps utile. 11 en résulte que l'administration est obligée de recourir à des approbations provisoires, qu'il lui faut ensuite transformer en approbations définitives, après l'instruction réglementaire. Je crois donc devoir vous rappeler qu'aux termes de l'article 43 de l'ordonnance de 1846 (*), les propositions de marche de trains doivent m'être soumises et être communiquées au service du contrôle quinze jours au moins avant d'être mises à exécution. Je vous prie d'observer rigoureusement ce délai à l'avenir. Veuillez, d'ailleurs, m'accuser réception de la présente circulaire.
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Hl884 (*), les ordres de service généraux réglant la marche Anormale des trains, en Algérie, sont soumis à l'approbation du Administre des travaux publics, et les modifications partielles Hqu'il peut être nécessaire d'apporter à cette marche sont approuvées par le gouverneur général de l'Algérie. I Mon administration n'est donc pas toujours exactement rensur le service en vigueur dans la colonie.
seignée
[ Pour obvier à cet inconvénient, j'ai décidé qu'à l'avenir, lors■jue les compagnies des chemins de fer algériens proposeront aune modification partielle de la marche des trains, elles devront Ifin'envoyer cinq exemplaires des tableaux et des graphiques de la nouvelle marche, tels que les aura approuvés le gouverneur .général.
Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire st de vous conformer rigoureusement aux prescriptions qu'elle renferme. Veuillez, d'ailleurs, m'adresser dès à présent une collection des tableaux et graphiques du service actuellement en vigueur sur votre réseau. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics, Pour le Ministre
et par autorisation :
Le Directeur des chemins de fer,
Recevez, etc.
LAX.
Le Ministre des travaux publics, Pour
le
Ministre
et
par autorisation :
Le Directeur des chemins de fer, LAX.
CHEMINS DE FER ALGÉRIENS. — TABLEAUX DE LA MARCHE DES TRAINS.
A MM. les administrateurs de la compagnie d
chemin
de fer d Paris, le 26 février 1886.
Messieurs, aux tèrmes des décrets de rattachement de 1882 (**) et de la circulaire ministérielle interprétative du 22 octobre (*) 2e volume de 1846, p. 834. (**) Volume de 1882, p. 191.
(*) Volume de 1884, p. 318