Annales des Mines (1886, série 8, volume 5, partie administrative)
Page : Image 172
Révision de 1 déc. 2014 18:02:12, edited by Anonymes
342
TABLE
DES
TABLE
MATIÈRES.
Pages.
10 mars. — Concession dos mines de fer de CRUSNES (Mcurthe-et-Mo' selle) . . 132 Extrait du cahier des charges 133 10 mars. — Concession des mines de fer de BnÉHAiN (Meurthe-et-Moselle) • 133 Extrait du cahier des charges 134 10 mars. — Acceptation de la renonciation à la concession des mines de fer d'ÀïN-SADODNA (Algérie) 134 13 mars. — Établissement d'un dépôt do dynamite de 1" catégorie dans la commune de BULLY-GRENAY (Pas-de-Calais) 135 24 mars. — Concession des mines de lignite de CLADECH (Dordoguc). . 135 6 avril. — Rejet d'une demande en concession de mines de manganèse et autres métaux connexes dans la commune de TAZILLY (Nièvre). 136 15 avril. — Rejet : 1° d'une demande en modification, par extension et réduction, du périmètre de la concession des mines de houille de FERQUES; 2° d'une demande concurrente en extension du périmètre de la concession des mines de houille d'HARDlNGHEN (Pas-de-Calais). 136 13 avril. — Réunion des concessions de mines do houille de PRADES et NIEIGLES (Ardèche), de CAVAILLAC et SOULANOU (Gard) et de la concession des mines de lignite de L'ARC (Bouches-du-Rhône) 136 30 avril. — Concession des mines de houille de LUBIÉRE (Haute-Loire). 137 30 avril. — Concession des mines de houille de RILHAC (Haute-Loire). . 138 3 mai. — Rejet d'une demande on concession de mines ^antimoine, mercure et autres métaux connexes dans la commune mixte de GUELMA (Algérie) 159 3 mai. — Appareils à vapeur. — Association lyonnaise. — Reconnaissance comme établissement d'utilité publique 159 Statuts 159 3 mai. — Nomenclature et division en trois classes, des établissements insalubres, dangereux ou incommodes 163 8 mai. — Rejet d'une demande en concession de mines do plomb argentifère, or, argent, nickel, cobalt, cuivre, zinc et autres métaux connexes, et de mines de houille et d'anthracite, dans la commune de VAUJANY (Isère) 176 17 mai. — Extension du périmètre de la concession des mines de sel gemme et sources salées de SOMMERVILLER (Meurthe-et-Moselle). . . 176 17 mai. — Concession des mines de sel gemme et sources salées do HARAUCOURT (Meurthe-et-Moselle). — Rejet de trois demandes concurrentes en extension: 1" de la concession d'Aier-suR-MEURTHE; 2° de la concession de SAINT-NICOLAS ; 3° de la concession de RoSIÈRES-AUX-SALINES (môme département) 178 21 mai. — Règlement relatif aux poudres destinées à l'exportation. . . . 180 •18 juin. — Concession des mines de fer de JARNY (Meurthe-et-Moselle). 193 18 juin. — Concession des mines de fer de GIRAUMONT (Meurthe-et-Moselle) 195 18 juin. — Concession des mines de fer de MOINEVILLE (Meurthe-etMoselle) -196 Extrait du cahier des charges 197 8 juin. — Concession des mines de fer de FLEURY (Meurthe-et-Moselle). 197 Extrait du cahier des charges 198 23 juin. — Concession des mines de sel de SAINT-JOUAN (Basses-Pyré.nées).. . . 198
DES
343
MATIÈRES.
Pages.
Extrait du cahier des charges des mines de Saiut-Jouan 29 juin. — Complément au décret du 30 avril 1880 relatif aux appareils h vapeur autres que ceux qui sont placés à bord des bateaux .... S juillet. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 2" catégorie dans la commune de UEGNÉVILLE (Vosges) ïO juillet. — Concession des mines de pyrites de fer des CHABANNES (Dordogne). — Rejet d'une demande concurrente en concession de mines de pyrites de fer zincifères (même département) 10 août. — Déclaration d'intérêt public de la source d'eau minérale dite « du Geyser n° 4 » dans la commune de MEYLIEU-MONTROND (Loire), et attribution a cette source d'un périmètre de protection 20 août. — Autorisation d'exécuter des recherches de minerais de plomb et métaux connexes dans la commune mixte de LALLA-MARNIA (Algérie), nonobstant le refus des propriétaires du sol 28 septembre. — Fixation du prix de vente de la poudre de mine spéciale, dite pulvérin 1" octobre. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 2' catégorie dans la commune de FOURQUIÈRES-LÈS-LENS iPas-de-Calais) 12 octobre. — Concession des mines de houille d'ALBi (Tarn) 14 octobre. — Etablissement d'une fabrique de dynamite au lieu dit FONTENAY, communes de DÉOLS et de COINGS (Indre) 4 novembre. — Nomination de M. Edouard MILLAUD, sénateur, comme ministre des travaux publics, en remplacement de M. BAÏHAUT, démissionnaire 9 novembre. — Rejet de trois demandes en concession de mines de sel sur le territoire des OULED-KEBBEB, département de Constantine (Algérie) 9 novembre. — Établissement d'un dépôt de dynamite h L'HUISSERIE (Mayenne) • 23 novembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de plomb, zinc et métaux connexes dans la commune mixte de COLLO, département de Constantine (Algérie) 27 novembre. — Fixation du taux annuel de l'abonnement à la redevance proportionnelle a payer pour la mine de plomb et zinc argentifères de PONTPÉAN (Ille-et-Vilaine), pendant les années 1886 a 1890. ... 14 décembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de LASSUR,VÈBRE, GARANOU, ALBIÈS et LUZENAG (Ariège) 22 décembre. — Modification de l'article 4 du décret du 29 juin 1886, relatif aux appareils 'a vapeur placés sur terre
Arrêtés ministériels. 23 janvier 1886. — Institution d'une Commission chargée de rechercher les perfectionnements actuellement réalisables, tant dans le matériel roulant que dans le service des agents des trains de chemins de fer. . . . . ; 17 avril. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — ASSOCIATION MÉRIDIONALE (Aude, Hérault et Pyrénées-Orientales) DÉCRETS,
1886.
"
23
199 199 239
239
271
230 272 273 273 274
311
311 .
311
311
312
312 312