Annales des Mines (1888, série 8, volume 7, partie administrative)
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TABLE
DES
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MATIÈRES.
Pa«M.
mai. — Interdiction du travail des enfants dans certains établissements industriels 23 mai. — Réunion des deux concessions de mines de fer de HALOUSE (Orne), et de SAINT-RÉMY-SUB-OBNE (Calvados) 8 juin. — Acceptation de la renonciation à la concession de mines de fer de SAINT-CHAMOND (Loire) 15 juin. — Fixation des conditions dans lesquelles l'honorariat peut être conféré aux Ingénieurs des ponts et chaussées ou des mines.. . 18 juin. — Reconnaissance de I'ASSOCIATION PARISIENNE DES PBOPRIÉTAIBES D'APPAREILS A VAPEUB comme établissement d'utilité pu14
TABLE DES MATIÈRES DU TOME VIT.
Lot 22 décembre 1888. — Loi portant approbation de la concession à la Société Nom ET O, de l'établissement thermal de BOURBON-L'ARCHAMBAULT et des sources de SAINT-PARDOUX et de la TBOLLIÈBE (Allier).
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Décrète du Président de la République. mars 1877. — Interdiction du travail des enfants dans certains établissements industriels 30 avril 1886. — Concession des mines de blende el métaux connexes d'ÂNGLAs (Basses-Pyrénées) 6 janvier 1888. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1" catégorie dans la commune de RONCHAMP (Haute-Saône) 16 janvier. — Concession des mines de cuivre et métaux connexes de SAINT-LAURENT D'OLT (Aveyron) 12 mars. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1" catégorie dans la commune de GRENAY (Pas-de-Calais) 3 avril. — Nomination do M. DELUNS-MONTAUD, député, comme ministre des travaux publics, en remplacement de M. LODBET, démissionnaire 7 avril. — Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer destiné à relier la fosse n° 7, de la concession houillère de NOEUX (Pas-de-Calais), à la voie ferrée desdites mines de Nœux, près la fosse n° 5. Décret Cahier des charges 7 avril. — Rejet de demandes en concession de gîtes de phosphates de chaux dans la commune de BEAUVAL (Somme) 11 avril. — Modification de l'article 6 du décret du 8 septembre 1856, relatif aux eaux minérales r 3 mai. — Etablissement d'un dépôt do dynamite de l * catégorie, au lieu dit LAPALLICE, commune de LA ROCHELLE (Charente-Inférieure). e 3 mai. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 2 catégorie au lieu dit LA PLAINE-OES-BOBDES, commune de CHENNEVIÈBES-SUB-MABNE (Seine-et-Oise) 5 mai. — Addition à la nomenclature des établissements insalubres, dangereux ou incommodes ';. . . 8 mai. — Fusion, sous le nom de concession de mines d'asphalte de SEYSSEL, des deux concessions de môme nature de VOLANT-SEYSSKL (Ain et Haute-Savoie) et de COURTCHAISE (Haute-Savoie) 3
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131 loi 155 155 204
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blique 210 juin. — Exonération des droits d'octroi pour les combustibles et matériaux employés dans l'exploitation des mines 215 25 juin. — Réunion des concessions de mines de houille de DOULOVY (Ardèche) et des PINÈDES (Gard) 217 M août. — Autorisation d'exécuter des recherches de minerais de zinc, plomb et métaux connexes dans la commune de CÉZAS (Gard), malgré le refus du propriétaire du sol 247 17 août. — Concession des mines de fer du VIEUX-CHATEAU (Meurtheet-Moselle) 247 17 août. — Substitution d'un nouveau cahier des charges à celui qui est annexé au décret institutif de la concession des mines de fer de MABBACHE (Meurthe-et-Moselle) 248 17 août. — Substitution d'un nouveau cahier des charges a celui qui est annexé au décret institutif de la concession des mines de fer do CUSTINES (Meurthe-et-Moselle) . 249 17 août. — Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer destiné à relier le puits Saint-Louis dos mines de houille de BLANZY, au lieu dit PORT-MONTCEAU (Saône-ot-Loire) 249 21 août. — Rejet d'une demande en réunion des concessions de mines de houille de FONDABY, du GBOSMÉNIL et de LA TAUPE (HauteLoire), aux concessions de même nature des BABTHES (Haute-Loire), de CEI.LE-ET-COMBELLE et D'ABMOIS (Puy-de-Dôme) 251 21 août. — Modification de l'article 2 du décret du 23 mai 1887, instituant la concession des mines de fer et autres minerais associés, de LA VALMY (Gard et Lozère) 251 28 août. — Concession des mines de pyrite de fer, plomb argentifère, cuivre et métaux connexes de ROUAIROUX (Tarn) 252 28 août. — Rejet d'une demande en concession de mines de pyrite de fer, plomb, cuivre et manganèse dans les communes de ROUAIROUX et de LACABARÈDE (Tarn) 253 28 août. — Réorganisation du conseil de perfectionnement de l'École des mines de Saint-Étienne 298 ER 1 septembre. — Maintien a HAMEL-BAZIRE, commune de CAVIQNY (Manche), d'une fabrique do nilro-glycérine 299 3 septembre. — Modification du décret du 27 mars 1885, portant organisation de l'administration centrale des travaux publics 289 3 octobre. — Création do cours a l'École nationale supérieure des Mines. 360 16 octobre. — Règlement de l'exploitation des mines du TONKIN : Rapport au Président de la République . . . 312 Décret 31* 19
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205 DÉCRETS, 1888.
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