Annales des Mines (1889, série 8, volume 8, partie administrative)
Page : Image 141
Révision de 15 nov. 2014 22:31:09, edited by Anonymes
280
PERSONNEL.
Par décision du Ministre des travaux publics, en date des 26 juillet et 9 novembre 1889, et après avoir subi un examen d'aptitude, ont été autorisés à suivre comme élèves étrangers :
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
Les cours spéciaux.
CONCERNANT
M. Michailowski.
M. Mircea.
M. Sucre.
LES MINES,
CARRIÈRES, SOURCES
D'EAUX
MINÉRALES,
Les cours préparatoires. MM. Joukowski. Hirsch. Noguès.
MM. Doret. Nal Yam. Sucher.
MM. Trelogli. Filiti.
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
Décret du Président de la République du 5 janvier 1889 (*), rattachant le service de l'hygiène publique au ministère de l'intérieur. (EXTRAIT.)
Art. 1". — Le service de l'hygiène public est distrait du ministère du commence et de l'industrie et tranféré au ministère de l'intérieur. Toutefois, les établissements dangereux, insalubles ou incommodes, les fabriques et dépôts de dynamite et autres matières explosibles sont maintenus dans les attributions du ministère du commerce et de l'industrie.
Décret du Président de la République, du 11 novembre 1889, portant concession, au SR GATHE-CÉSARD (pour le compte de la Société de recherches de sel dans les environs de Besançon) de mines de sel dans les communes de POUILLEY-LES-VIGNES, PELOUSEY, CHAMPAGNEY, CHAMPVANS et SERRE, arrondissement de BESANÇON, département du DOUBS. (EXTRAIT.)
Art. 2. — Cette concession, qui prendra le nom de concession de Pouilley-les-Vignes est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit: Au nord-est, par une ligne droite allant du clocher de Pelousey, point A, au clocher de Pouilley-les-Vignes, point D (la ligne V* CH.DBNOD,
éditeur.—Paris. Imp. C.Marponet
E.
Flammarion, r.Racine,£6.
(*) Non inséré à sa date. DÉcnETs, .'889. — 6E livraison.
21