Annales des Mines (1889, série 8, volume 8, partie administrative)
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TABLE
DES
MATIÈRES. TABLE
18 décembre. — Modification du décret du 3 septembre 1888 portant organisation de l'Administration centrale du ministère des travaux publics
MATIÈRES.
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Arrêtés ministériels. 29 août 1884. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR DU NORD-EST (Meuse) 5 2 février 1889. — Fixation du prix de la pension à l'Ecole des maîtresouvriers mineurs d'Alais C3 13 mars. — Administration centrale du ministère des travaux publics. — Suppression de la direction du personnel, du secrétariat et de la comptabilité, et rattachement du service des tramways à la direction des chemins de fer 57 10 avril. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880 (ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR DU NORD DE LA FRANCE) (Meurthe-et-Moselle). 78 2 mai. — Institution pour le département de l'Isère d'une commission de surveiJance de bateaux "a vapeur, à Grenoble 197 18 mai. — Appareils à vapeur. — Application dos dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880 (ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR DU SUD-EST) (Vaueluse) 199 6 juin. — Classement des collaborateurs de la carte géologique détaillée de la France 230 (i juin. — Nomination des collaborateurs do la carte géologique détaillée do la France 231 14 juin. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880 (ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR DU SUD-EST) (Alpes-Maritimes) 200 30 août. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880 (ASSOCIATION PARISIENNE DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR) (Loir-et-Cher) 240 30 août. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880 (ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR DU SUD-EST) (Var) 240 16 novembre. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880 (ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR DU SUD-EST) (Gard) 282
Circnlaires ministérielles. 24 mars 1888. — Chemins de fer. —Transport des allumettes chimiques. 211 26 décembre. 1888. — Chemins de fer. — Transport des allumettes chimiques 212 2t janvier 1889. — Avis d'adjudication. 35 23 janvier. — Mines. — Envoi des projets d'affiche des demandes en concession de mines et des pièces à l'appui 36 5 février. — Chemins de fer. — Transport des substances explosibles ou inflammables 213
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DES
Pagol.
f) février. — Nouvelle loi relative à l'exercice financier. — Réduction des délais accordés pour l'ordonnancement et le paiement des dépenses. — Instructions 29 mars. — Redevances sur les mines. — Primes d'assurance contre les accidents 17 mai. — Chemins de fer. — Places marquées dans les voitures par des voyageurs qui s'absentent momentanément 20 mai. — Personnel 11 juin. — Note sur l'emploi de la dynamite 20 juin. — Chemins de fer. — Transport des matières inflammables ou explosibles. — Arrêté ministériel du 9 janvier 1888. — Modifications provisoires « er 1 juillet. — Chemins de fer. — Circulation des locomotives sur l'ensemble du réseau français 8 août. — Mines. — Lampes do sûreté. — Interdiction de certains types 16 août. — Chemins de fer. — Transport des matières inflammables et explosibles 22 août. — Conseils de préfecture. — Procédure 4 décembre. — Surveillance de l'industrie minérale. — Rédaction de rapports annuels 9 décembre. — Chemins de fer. — Transport des matières dangereuses do la lrc catégorie sur les lignes oit ne circulent pas des trains réguliers de marchandises 14 décembre. — Chemins de fer. — Boîtes et appareils de secours. . .
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Arrêts du Conseil d'État an contentieux. 9 mars 1888. — Carrières. —Exploitation au voisinage d'une voie ferrée. — Frais de surveillance. — Excès de pouvoirs (affaire SOLLEUX). . 8 août 1888. — Mines. — Redevance proportionnelle (affaire C" DES
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MINES DE MARLES) 82 13 février 1889. — Mines. — Concession de mines d'or à la Guyane. — Examen des oppositions. — Compétence exclusive du gouvernement (affaire VITALO et GALLIOT) 54 10 mai. — Mines. — Décret de concession. — Recours au contentieux pour défaut d'allocation d'indemnité d'invention (affaire RÉINACH contre SOCIÉTÉ DE RECHERCHES DE LUDIÈRE ET RILHAC) 218 7 juin. — Carrière. — Occupation temporaire. — Détermination de l'indemnité due. — Application de l'article 56 de la loi du 16 septembre 1807 (affaire GENÈVE ET LAFERRÈRE contre BESNIER) 221
Arrêts de Cours d'appel. 8 janvier 1886. — Lyon. — Mines. — Dégradations à la surface provenant d'anciens travaux. — Responsabilité de l'exploitant. — Terrains acquis pour les besoins de l'exploitation (affaire GRIOT contre Clc DES MINES DE LA PORCHÈRE)
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