Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1890, série 8, volume 9, partie administrative)

CIRCULAIRES,

Cependant j'ai lieu de croire que la procédure en question est tombée en désuétude dans beaucoup de départements; il convient d'y revenir et de l'observer désormais très exactement. ADRESSÉES L'augmentation toujours croissante des appareils à vapeur rend ^■nécessaire encore qu'en 1843 l'emploi d'un moyen qui doit faciliter, aux fonctionnaires et agents chargés de la surveillance AUX PRÉFETS, AUX INGÉNIEURS DES MINES E [s appareils, l'accomplissement de leur tâche. _ conséquence, et toutes les fois que MM. les ingénieurs seWÊ appelés à procéder à l'épreuve d'un appareil neuf chez un ^■tracteur, ils devront s'enquérir auprès de celui-ci de la destination de l'appareil, et, si cette destination est en dehors de ^(circonscription, ils auront à faire parvenir immédiatement APPAREILS A VAPEUR. — INSTRUCTIONS CONCERNANT LES APPARU [urs collègues, par l'intermédiaire des préfets des départeÉPROUVÉS DANS UN DÉPARTEMENT OU SERVICE AUTRE QUE CFLL |ts intéressés, un bulletin contenant extrait du procès-verbal DANS LEQUEL ILS DOIVENT FONCTIONNER. /euve. La même forme de procéder devra être appliquée, le jéchéant, lorsqu'il s'agira d'appareils à vapeur venant de A M. le préfet d jjBangcr et éprouvés avant la mise en service, sur le point du Paris, le 8 mars 181 .toire français désigné par le destinataire dans sa demande, Monsieur le préfet, l'instruction ministérielle du 23 ji pis, pour que le résultat ainsi obtenu soit aussi complet que let 1843 (*), pour l'exécution de l'ordonnance du 22 maidtj ible, il convient que la transmission des extraits des regismême année (**), relative aux machines et chaudières à vap d'épreuves soit faite, non seulement dans les deux cas qui autres que celles qui sont placées sur des bateaux, spécifiait i été indiqués ci-dessus, mais encore dans tous ceux, sans « dans le cas où la destination de la chaudière ou des aut ption, où un appareil à vapeur, éprouvé dans un service pièces éprouvées serait pour un département autre que cel »énieur ordinaire, est appelé à fonctionner hors de ce serdans lequel l'épreuve aurait lieu, le préfet transmettrait imm diatement, a son collègue du département pour lequel. is états d'épreuves à expédier pour cet objet devraient être pièces seraient destinées, une copie certifiée du procès-vert formes au modèle ci-joint (*), qui ne diffère guère du modèle A, d'épreuve. » exé à l'instruction ministérielle du 23 juillet 1843, que par L'instruction dont il s'agit s'est trouvée virtuellement abrog simplifications résultant de la réglementation actuellement puisque l'ordonnance de 1843 a été rapportée par le décret rigueur, 25 janvier 1865 (***), lequel est lui-même remplacé aujourd'i es états devraient être transmis d'un service à un autre, à la par le décret du 30 avril 1880 (****); mais l'observation de lafi de chaque trimestre : cédure que je viens de rappeler, et qui concerne d'une manie ' Par l'intermédiaire de l'ingénieur en chef, dans le cas où générale l'intérêt de la surveillance, s'imposait toujours, sou; lieux services intéressés appartiendraient au même arrondisréserve des modifications apportées successivement à la ré;! sent minéralogique; mentation par les décrets de 1865 et de 1880, en ce qui concen ' Par l'intermédiaire des ingénieurs en chef et des préfets, les appareils à vapeur éprouvés. h le cas oit ces services appartiendraient à des arrondissements mincralogiques différents; Par l'intermédiaire des ingénieurs en chef du service ordi(*) Annales des mines, 2° volume de 1843, p. 767. itl (**') id. p. 662. Hu'c, des ingénieurs en chef du contrôle et du ministre des

CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS

I

("*) Volume de 1865, p. 55. (****) Volume de 1880, p. 92. fj') Voir infra, p. 147.