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CIRCULAIRES.

CIRCULAIRES.

à

volume constant, exprimées en petites calories (gramme-degré), les formule suivantes : Pour la molécule CO2 = 44« Pour la molécule H20 = 18s

C = 6,26 + 0,0037 (. C = 5,61 + 0,0033 i. 2

2

Pour la molécule des gaz parfaits (O , Az , C1H, etc.) occupant un volume! 22 2.32 à O degré et sous la pression de 760 millimètres, C"= 4,8 + 0,00061. La chaleur spécifique Cj du gramme, pris comme unité de poids du cerf solide, est supposée constante avec la température, et égale au chiffre don dans le tableau ci-dessous pour les corps les plus usuels :

CHALEUR spécifique

SUBSTANCES Carbonate de baryte. . Carbonate de potasse. Carbonate de soude. . Silice Sulfate de potasse. . .' Sulfate de soude. . . .

0,11 0,21 0,27 0,195 0,180 0,229

L'équation qui donne la température de détonation cherchée, f, est alors: 1000 Q = [6,26.a -f-5,618-f 4,8(T+ 8 + E.) + XC,] t + [0,0037a + 0,0033(3 + 0,0006 (y+ 8 + e)]f2.

Vu par nous, préfet du département d pour être incorporé à notre arrêté de ee jour, et servir de base a l'applicatioi de 1 article 2 de cet arrêté. , le

CARRIÈRES.

—

TIRAGE A LA MINE

A CIEL OUVERT,

DANS

A PROXIMITÉ DES

LES

CHEMINS

CARRIÈRES DE

FER

EXPLOITÉES

ET DES VOIES

NAV1GARLES.

A Monsieur le Préfet du département d Paris, le 6 août 1890.

Monsieur le préfet, diverses difficultés se sont élevées au sujet de l'application de l'arrêté pris par l'un de mes prédécesseurs,à la date du 12 décembre 1881 (*), et de la circulaire explicative du 5 septembre 1882 (**), pour le tirage à la mine dans les canièrïs exploitées à ciel ouvert, à proximité des chemins de fer. Il m'a paru nécessaire, pour éviter à l'avenir toute contesta(*) Volume de 1881, p 443.

• • ) Volume de 1882, p. 269.

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de reprendre à nouveau la matière, de façon que les pressions que vous pourrez être appelé à imposer, soienten parfait

ord avec la manière dont le Conseil d'Etat a été amené, récement, à interpréter les lois et règlements, tant sur l'exploitation

s carrières à ciel ouvert que sur la police des chemins de fer. ne vous échappera pas, en effet, que l'administration peut inrvenir, en raison des pouvoirs qu'elle tient de l'une ou de utre législation. L'arrêté du 12 décembre 1881, expliqué par circulaire du 5 septembre 1882, est un règlement de voirie de emins de fer, plutôt qu'un règlement de police minérale. Or, s règlements sur l'exploitation des carrières, pris en conformité la loi du 21 avril 1810-27 juillet 1880 (*), paraissent donner s bases suffisantes pour atteindre le résultat dont se préoccupe, juste titre, l'administration. En vertu, en effet, do l'article 11, aragraphe 2, du règlement départemental-type, il vous apparent de prescrire toutes les mesures de précaution et de sûreté i pourraient vous paraître nécessaires pour assurer la sécurité e la circulation sur les voies ferrées comme sur toutes autres oies publiques. En conséquence, lorsqu'à raison des conditions d'emplacement ans lesquelles une carrière à ciel ouvert est placée, son exploition, avec emploi d'explosifs, peut paraître dangereuse pour la l'culation sur un chemin de fer ou un tramway du voisinage, service ordinaire des mines, après s'être concerté avec le ser'ce du Contrôle et après que la compagnie concessionnaire du emin de fer ou du tramway et l'exploitant de la carrière auront té respectivement entendus en leurs observations, doit vous "ttmettre ses propositions, sur le vu desquelles vous aurez à poser à l'exploitant de la carrière les prescriptions spéciales uxquelles il aura à se conformer pour le tirage des explosifs. Le service ordinaire des mines devra, notamment, dès qu'il ecevra la déclaration réglementaire de mise en exploitation 'une carrière, s'assurer, le plus tôt possible, de la position de la arrière et, si elle est à proximité d'une voie ferrée, prendre l'iniative de la procédure ci-dessus indiquée. La même procédure devra être suivie s'il s'agit d'une exploitaion qui peut être dangereuse pour la circulation sur une voie avigable concédée. Si le danger est relatif à la circulation sur une voie navigable on. concédée, il n'y a plus de concessionnaire à entendre en ses

I

(") Volume de 1880, p. 239.