Annales des Mines (1890, série 8, volume 9, partie administrative)
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TABLE
DES
MATIÈRES.
TABLE
P«sn.
H décembre. — Concession des mines de zinc, plomb et autres métaux connexes de I'OUARSENIS (département d'Alger) et réunion de cette concession et de celle d'HAMMAM N'BAILS (département de Cûnstantine) avec les concessions de SAINT-LAURENT-LE-MINIER, de ROUSSON, de la ROQUE (Gard), de YILLECELLE (Hérault) et d'AïNBARBAR ( département de Constantine) . . . 28 décembre. — Rejet de la demande du sieur MOULY en concession de mines de houille, dans les communes de LUGAN et autres (Aveyron)
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Arrêtés ministériel» 13 janvier 1890. — Institution d'une commission de surveillance de bateaux à vapeur k Rennes (navigation fluviale) 24 janvier. — (Ministre des finances). Fixation du prix des poudres à feu destinées à l'exportation 10 février. — (Décision ministérielle). Institution de la commission des formules 8 mars. — Organisation des services du Contrôle des chemins de fer miniers et industriels 15 avril. — Règlement des attributions de la direction: des chemins de fer et de la direction des routes, de la navigation et des- mines, en ce qui concerne le contrôle des chemins de fer miniers et industriels 22 mai. — Bateaux à vapeur. — Équivalence de certaines formalités accomplies en Angleterre avec celles du décret du 9 avril 1883. . . 21 juillet. — Règlement intérieur de l'École nationale supérieure des mines . . 21 juillet. — Règlement intérieur de l'École des mines de SaintÉtienne 21 juillet. — Règlement intérieur de l'École des maîtres-ouvriers mineurs d'Alais 20 décembre. — Admission aux cours préparatoires et aux cours spéciaux de l'École nationale supérieure des mines 20 décembre. — Admission à l'École d'administration des mines de Saint-Étienne ' 20 décembre. — Répartition des cours à l'École des mines de SaintÉtienne.
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Circulaires ministérielles. 18 mai 1888. — (Intérieur). — Avocats plaidant devant les conseils de préfectures 5 octobre 1889. — (Enregistrement, domaine et timbre.) — Procédure devant les conseils de préfecture 13 janvier 1890. —Chemins de fer.— Service de la livraison des bagages 27 janvier. — Chemins de fer: — Transports militaires.— Règlement général. —■ Envoi d'exemplaires des nouveaux textes. . 28 janvier. — Mines et carrières. — Emploi de la dynamite. — Modification de la note annexée à la circulaire du 11 juin 1889 ..... 31 janvier. — Chemins de fer. — Rédaction des dépêches télégraphiques relatives aux accidents
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DES
MATIÈRES.
1" février. — (Contributions directes.) — Procédure devant les conseils de préfecture 13 février. — Contrôleurs des mines 8 mars 1890. — Appareils a vapeur. — Instructions concernant les appareils éprouvés dans un département ou un service autre que celui dans lequel ils doivent fonctionner 18 mars. — Chemins de fer. — Transport par voie ferrée des dynamites étrangères . . . 19 mars. — Personnel. — Résidences et subdivisions des conducteurs et commis des ponts et chaussées et des contrôleurs des mines. . . 19 mars. — Navigation à vapeur. — Fixation de la limite d'application du décret du 9 avril 1883. (Notification du décret du 4 mars 1890). 25 mars. — Chemins de fer miniers et industriels 29 mars. — Procédure devant les conseils de préfecture. — Requêtes introductives d'instances. — Formalité du timbre 10 mai. — Personnel. — Actes de dévouement accomplis par les ingénieurs des mines, — Citation h l'ordre du corps des mines 14 mai. — Statistique trimestrielle des mines de combustible 22 mai.— Bateaux à vapeur de nationalité étrangère pénétrant dans les voies fluviales de France. — Application du décret du 9 avril 1883. 24 mai. — Chemins de fer. — Transport des dynamites étrangères. . . 31 mai. — Chemins de fer. — Surveillance des chemins de fer miniers et industriels 16 juin. — Commission mixte des travaux publics. — Intervention du service des domaines dans l'instruction des affaires mixtes 26 juin. — Impressions faites pour le compte des services extérieurs. . 3 juillet. — (Justice.) — Procédure devant les conseils de préfecture. 9 juillet.— Mines.— Application de la loi relative aux délégués a la sécurité des ouvriers mineurs. —• Formation des circonscriptions et fixation des bases des indemnités des délégués 18 juillet. — Appareils à vapeur. — États d'épreuve 19 juillet. — Mines. — Application de la loi sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs. — Opérations électorales 31 juillet. — (Intérieur.) — Procédure devant les conseils de préfecture 1" août. — Mines. — Réglementation des explosifs dans les mines a grisou et dans les mines poussiéreuses dont les poussières sont inflammables 6 août. — Carrières. — Tirage à la mine dans les carrières exploitées a ciel ouvert a proximité des chemins de fer et des voies navigables 8 août. — Mines grisouteuses. — Réglementation de la fermeture des lampes de sûreté U août. — Chemins de fer. — Water-closets. — Application de la circulaire du 29 novembre 1887 19 août. — Mines. — Application de la loi sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs. — Fonctionnement des délégués 20 août. — Adjudication de travaux du service des ponts et chaussées (les cautionnements en immeubles ne doivent être admis qu'à titre très exceptionnel) 30 septembre. — Application de la loi sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs {mandatement des indemnités)
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