Annales des Mines (1892, série 9, volume 1, partie administrative)
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SUR LES MINES, ETC. LOIS, DECRETS ET ARRETES
ploitation des carrières du département de I'AIN (*), sauf 1' ion et la modification suivantes : Art. 9 bis. [Voir suprà, p. 38 (règlement du département l'Aisne), le texte de cet article additionnel]. Art. 33. ■— Cet article est libellé comme il suit: Le décret du 23 mai 1879 (**) et toutes les dispositions « traires à celles contenues dans le présent règlement sont demeurent abrogés.
klion des carrières du département de I'AIN (*), sauf l'ar33 qui est libellé comme il suit : itt 33. _ Le décret du 10 août 1875 (**) et toutes les disposicontraires à celles contenues dans le présent règlement MB cl demeurent abrogés.
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Président de la République, du 8 février 1892, portant règlement pour l'exploitation des carrières du département du
BJflSTÈKE.
Décret du Président de la République, du & février 1892, ^o)7ai règlement pour l'exploitation des carrières du département è, Do CBS. Ce décret est identique au décret ci-dessus réglementant 1' ploitation des carrières du département de I'AIN (*), sauf l'ai ticle 33 qui est libellé comme il suit : Art. 33. — Le décret du 30 mai 1863 (***) et toutes les di sitions contraires à celles contenues dans le présent règlemeil sont et demeurent abrogés.
Décret du Président de la République, du 8 février 1892, porta\ règlement pour l'exploitation des carrières du département I'EVRE.
Ce décret est identique au décret ci-dessus réglementant l'en: ploitation des carrières du département de I'AIN (*), sauf l'ail ticle 33 qui est libellé comme il suit : Art. 33. — Le décret du 5 mai 1866 (****) et toutes les disposij tions contraires à celles contenues dans le présent règlement sot| et demeurent abrogés.
I
décret est identique au décret ci-dessus réglementant l'extion des carrières du département de I'AIN (*), sauf l'addi;t la modification suivantes : gb.S[Voir suprà, p. 38 (règlement du département de Le), le texte de cet article additionnel]. J 33, _ Cet article est libellé comme il suit : péeret du 20 août 1880 (***) et toutes les dispositions contraires à celles contenues dans le présent règlement sont et défont abrogés.
Décret du Président de la République, du 10 février 1892, pori règlement pour l'exploitation des carrières du départemen t /'HÉRAULT.
décret est identique à celui du 8 février 1892 réglementant oitation des carrières du département de I'AIN (*), sauf l'ar33 qui est libellé comme il suit : 9/. 33. — Le décret du 23 mai 1879 (****), et toutes les dispocontraires à celles contenues dans le présent règlement E et demeurent abrogés.
Décret du Président de la République, du 10 février 1892, porDecret du Président de la République, du 8 février 1892, F»^»**^ règlement pour l'exploitation des carrières du département règlement pour l exploitai ton des carrières du déparfe>»««BELLE_ET_viLA|K1.;. d'EuRE-ET-L0IR.
décret est identique à celui du Ce décret est identique au décret ci-dessus réglementant l'es™ (*) Voir suprà, p. 31. (") Volume de 1879, p. 120. (***) Volume de 1863, p. 123. (****) Volume de 1866, p. 137.
(
Voir suprà, p. 31. ) Volume de 1875, p. 156.
- ) Volume de 1880, p. 248.
'*) Volume de 1879, p. 187.
8
février
1892
réglementant