Annales des Mines (1892, série 9, volume 1, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
379
.CIRCULAIRES. MODÈLE N°
. {Pages interca
MODÈLE N°
—
KILOMÈTRES PARCOURUS JOURNÉES DONNANT DROIT
ne
ou
BATES
des TOURNÉES
^
OBJET
DÉTAIL
des
des
TOURNÉES
TOURNÉES
Chemin, pas de fer droit et voie d'eau à c indemo nité dans - 'B le ai 0 cartceva e service ed t ocirculation O b' taEàc'l d oupar (*)
s
1
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Yoie de terre
fraction de journées
de transport en commun o
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8
POUR LE SERVICE M
OBSERVAT
M
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DECOMPTE DES SOMMES DUES
RÉELS
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a
(4* ;M0e rfe l'état.)
FRAIS
DE SÉJOUR
à indemnité
DONNANT
1.
kilom. parcourus sur chemin de fer avec carte de circulation ou sur voii d'eau par bateau à l'Etat, à 0f,05 kilom. parcourus sans carte de circulation sur chemin de fer ou sur voie d'eau,
àO"
kilom. parcourus sur voie de terre par voiture publique, à 0r, kilom. parcourus sur voie de terre par voiture de louage, à 0f, journées de séjour à francs Ifrais réels de transport en commun
- SOMME
à payer.
12
Le présent état, montant a la somme do lèessé et présenté par l'ingénieur
Report. .
soussigné.
189
, le tnaod roits> ane p émntdeài o« i
'dansel [b) ecivrs
' Vu et \ tiornad ài°ndemnité
ARRÊTÉ
à la somme de par l'ingénieur en chef du service , soussigné.
rnon embouMrsa.bles —
, le
esnald c i v r e s |
APPROUVÉ :
189
1S9
IMPUTATION ET RECAPITULATION BUDGET DU MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS CHAPITRES
CHAPITRES
TOTAUX
la somme de doit être répartie comme il suit : te frais afférents, pour le même trimestre, aux autres services, s'élèvent à la somme |Us sommes payées depuis le I commencement de l'année, I pour l'ensemble des services, I sont ItOTAuxàlafindu
TOTAUX.
.
«trimestre.
(») Service ordinaire ou service spécial du contrôle des chemins de fer. DÉCRETS,
1892.
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