Annales des Mines (1893, série 9, volume 2, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES. MONTANT
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DÉSIGNATION
EMARGEMENTS
DES
IMPOSABLES
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IMPOSABLES
do la BASES ET DÉTAIL DES DROITS COMMUNE
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DROITS
NUMEROS
DATES
par contribuable
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BASES ET DÉTAIL DES DROITS
toutes lettres
EMARGEMENTS
des DROITS
NUMÉROS
DATES
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par contribuable
du journal à souche
des payements
en ttoutes 1 lettres
3
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5
Art. Art M. , demeurant à redevable des taxes ci-après : 1° Principal. Pour épreuves de chaudières à 10 francs l'une Pour épreuves de récipients à a francs l'une 2° Centimes additionnels Pour 1 fonds de non-valeui's. . . i frais de perception Plus, pour frais d'avertissement. . Payera la somme totale de
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M. . demeurant à redevable des taxes ci-après : 1» Principal. Pour épreuves de chaudières à 10 francs l'une Pour épreuves de récipients à à' francs l'une 2" Centimes additionnels fonds de non-valeurs. . . . frais de perception Plus, pour frais d'avertissement. . Payera la somme totale de Pour
Art. . M. , demeurant a redevable des taxes ci-après : 1° Principal. fr. | Pour épreuves de chaudières à 10 francs l'une Pour épreuves de récipients à 5 francs l'une 2» Centimes additionnels Pour fonds de non-valeurs. . . frais de perception Plus, pour frais d'avertissement. , Tayera la somme totale do
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Pour t fonds de non-valeurs . . . I frais de perception Plus, pour frais d'avertissement. Payera la somme totale de
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Art. . M, demeurant : redevable des taxes ci-après : 1° Principal. Pour épreuves de chaudières a 10 francs l'une Pour épreuves de récipients à 5 francs l'une 2 ' Centimes " additionnels.
M. , demeurant à redevable des taxes ci-après : 1° Principal. Pour épreuves de chaudières à 10 francs l'une pour épreuves de récipients à a francs l'une 2° Centimes additionnels, t fonds de non-valeurs. . . . Pour .( frais de perception Plus, pour frais d'avertissement. . Payera la somme totale de — Art. . M. , demeurant à. redevable des taxes ci-après : 1° Principal. fj Pour épreuves de chaudières à 10 francs l'une Pour épreuves de récipients à a francs Tune 2" Centimes additionnels. fonds de non-valeurs Pour '; frais de perception Plus, pour frais d'avertissement. . Payera la somme totale de Art M. , demeurant ii redevable des taxes ci-après : 1" Principal. fr. | Pour épreuves de chaudières ii 10 francs l'une ........ Pour épreuves de récipients a francs l'une 2" Centimes additionnels fonds de non-valeurs. . . Pour frais de perception .... Plus, pour frais d'avertissement. Payera la somme totale de — Art. M , demeurant il redevable des taxes ci-après : 1° Principal fr; 1 Pour épreuves de chaudières à 10 francs l'une . . ... ... . . Pour épreuves de récipients à a francs l'une 2° Centimes additionnels Pour 1 fonds de non-valeurs. . . l frais de perception .... Plus, pour frais d'avertissement. Payera la somme totale de de la
page.
fr.
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SOMMES
en chiffres