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Annales des Mines (1893, série 9, volume 2, partie administrative)

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CIRCULAIRES

245

CIRCULAIRES.

CTION GENERALE des

Le présent état est certifié exact dans ses détails et dans ses résultats-.

MODÈLE N°

STKIBUTIONS

DROITS D'EPREUVE

DIRECTES

DES ■

A.

,1e

189.

A

VAPEUR

!• DIVISION

(Loi dn 18 juillet 1892, articles 6 et 7. ) 2«

Le Directeur,

APPAREILS

nuuEAU

HAUTEMENT

ANNEE

189

AVIS D'EMISSION POUR

LE

DES

TRIMESTRE

RÔLES

189

.

Vu et approuvé le présent état montant à la somme de A

, le

189

NATURE

DES

RENSEIGNEMENTS

Le Préfet. les nouvellement émis.. . . tieles dont ils se composent

rété par le Préfet de l'état du montant des rôles, rai de cet état au Trésorier-Payeur général. . . [Sceau de la Préfecture')

ntant des droits d'épreuve en principal, ml de non-valeurs (5 cent, par franc). . TOTAL

des deux lignes précédentes.

. , de perception (3 cent, par franc) ' ' d'avertissement (5 centimes par article). MONTANT

des rôles.

A

, le

189

Le Directeur,

fermai telliirc.

6

Circulaire du 6 avril 1893, n° 831

.