Annales des Mines (1893, série 9, volume 2, partie administrative)
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CIRCULAIRES
245
CIRCULAIRES.
CTION GENERALE des
Le présent état est certifié exact dans ses détails et dans ses résultats-.
MODÈLE N°
STKIBUTIONS
DROITS D'EPREUVE
DIRECTES
DES ■
A.
,1e
189.
A
VAPEUR
!• DIVISION
(Loi dn 18 juillet 1892, articles 6 et 7. ) 2«
Le Directeur,
APPAREILS
nuuEAU
HAUTEMENT
ANNEE
189
AVIS D'EMISSION POUR
LE
■
DES
TRIMESTRE
RÔLES
189
.
Vu et approuvé le présent état montant à la somme de A
, le
189
NATURE
DES
RENSEIGNEMENTS
Le Préfet. les nouvellement émis.. . . tieles dont ils se composent
rété par le Préfet de l'état du montant des rôles, rai de cet état au Trésorier-Payeur général. . . [Sceau de la Préfecture')
ntant des droits d'épreuve en principal, ml de non-valeurs (5 cent, par franc). . TOTAL
des deux lignes précédentes.
. , de perception (3 cent, par franc) ' ' d'avertissement (5 centimes par article). MONTANT
des rôles.
A
, le
189
Le Directeur,
fermai telliirc.
6
Circulaire du 6 avril 1893, n° 831
.