Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1893, série 9, volume 2, partie administrative)

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LOIS,

DÉCRETS

ET

SUR

ARRÊTÉS

Art. 3. — Les industries énumérees ci-après sont autorisées à déroger temporairement aux dispositions relatives au travail de nuit, sans que le travail effectif des femmes, filles ou enfants employés la nuit puisse dépasser dix heures par vingt-quatre heures :

USINES A FEU CONTINU

LES

TRAVAILLEURS

Usines métallurgiques . . Enfants

DUREE TOTALE

INDUSTRIES

des dérogations

Chapeaux ( Confections de ) en toutes matières pour hommes et femmes . . Confections, couture et lingerie pour femmes et enfants. Confiserie Conserves alimentaires de fruits et do légumes Conserves de poissons Délainage des peaux de mouton Fleurs artificielles Fourrures (Confection des) Imprimeries typographiques Imprimeries lithographiques Parfums des fleurs (Extraction) Pâtes alimentaires Plumes de parure Réparations urgentes de navires et de machines motrices.

30 jours. Idein. 90 jours. Idem. Idem. 60 jours. ' 30 jours. Idem. Idem. Idem. 90 jours. 30 jours. Idem. 120 jours (enfants ai . dessus de 16 ans). Tonnellerie pour l'embarillage des produits de la pèche. 90 jours.

Art. 4. — Dans les usines à feu continu où des femmes majeures et des enfants du sexe masculin sont employés la nuit, les travaux tolérés pour ces deux catégories de travailleurs sont les suivants :

USINES A FEU CONTINU

TRAVAILLEURS

TRAVAUX TOLERES

Distilleries de betteraves. Enfants et femmes Laver, peser, trier la betterave, manœuvrer les robinels à jus et a eau. aider aux batteries de diffusion et aux appareils distillatoires. Fer et fonte émaillés (Fa- Enfants Manœuvrer h distance les portes briques d'objets en). des fours. Huiles ( Usines pour l'exRemplir les sacs, les secouer après traction des). pressage, porter les sacs vides et les claies. Enfantsetfemmes. Aider les surveillants de machines, couper, trier, ranger, rouler et apprêter le papier. Sucres (Fabriques et raffi- Enfants et femmes. Laver, peser, trier la betterave, manœuvrer les robinets il jus et à eau, surveiller les filtres, aider aux batteries de diffusion, coudre des toiles, laver des appareils et des ateliers, travailler le sucre en tablettes.

MINES,

Enfants

ETC.

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TRAVAUX TOLÉRÉS

Aider à la préparation des lits de fusion, aux travaux accessoires d'affinage, de laminage, de martelage et de tréfilage, de préparation des moules pour objets de fonte moulée, de rangement des paquets, dos feuilles, des tubes et des fils. Présenter les outils, faire les premiers cueillages, aider au soufflage et au moulage, porter dans les fours à recuire, en retirer les objets, le tout dans les conditions prévues à l'article 7 du décret du 13 mai 1893.

Lorsque les femmes majeures et les enfants sont employés toute la nuit, leur travail doit être coupé par des intervalles de repos représentant un temps total de repos au moins égal à deux heures.. La durée du travail effectif ne peut d'ailleurs dépasser dans les vingt-quatre heures dix heures pour les femmes et les enfants. Art. 5. — Les industries pour lesquelles l'obligation du repos hebdomadaire et les restrictions relatives à la durée du travail pourront être temporairement levées par l'inspecteur divisionnaire, pour les enfants âgés de moins de dix-huit ans et les femmes de tout âge, sont les suivantes : Briqueteries en plein air; Chapeaux"(Gonfection de) en toutes matières pour hommes et femmes; Corsets (Confection de); Confections, coutures et lingerie pour femmes et enfants; Conserves de fruits et confiseries; conserves de légumes et de poissons; Corderie en plein air; Délainage des peaux de mouton; Fleurs artificielles ; Fleurs (Extraction des parfums des); Fourrures (Confection des); Imprimeries typographiques ; Imprimeries lithographiques ; Plumes de parures; Réparations urgentes de navires et de machines motrices;