Annales des Mines (1893, série 9, volume 2, partie administrative)
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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
MM. Loubet, sénateur. Waddington, sénateur. Aynard, député. Cochery, député. Dron, député. Faure (Félix), député. Jamais, député. Obissier Saint-Martin, député. Pelletan, député. Peytral, député. Picard, président de la section des travaux publics, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie au Conseil d'État. Bousquet, conseiller d'État, membre de la section des travaux publics, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Chauchat, conseiller d'État, membre de la section des travaux publics, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Cotelle, conseiller d'État, membre de la section des travaux publics, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Herbette, conseiller d'État, membre de la section, des travaux publics, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Rousseau, conseiller d'État, membre de la section des travaux publics, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Delaunay-Belleville, président de la chambre de commerce de Paris. Bertaux, membre de la chambre de commerce de Paris. Way, membre de la chambre de commerce de Paris. ■ Brunet, président de la chambre de commerce de Bordeaux. Le Blan, président de la chambre de commerce de Lille. Rogé, président de la chambre de commerce de Nancy. Dervillé, président du tribunal de commerce de Paris. George, président de chambre à la cour des comptes. Pallain, directeur général des douanes. Le Blant, inspecteur général des finances. Favette, directeur de l'enseignement industriel et commercial au ministère du commerce et de l'industrie. Nicolas, conseiller d'État, directeur du commerce intérieur au ministère du commerce et de l'industrie. Roume, directeur du commerce extérieur au ministère du commerce et de l'industrie. Ansault, administrateur de l'exploitation postale à la direction générale des postes et des télégraphes.
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SUR LES MINES, ETC.
MM. Dislère, conseiller d'État, délégué du ministère du commerce et de l'industrie. Daubrée, directeur des forêts au ministère de l'agriculture. Tisserand, conseiller d'État, directeur de l'agriculture au ministère de l'agriculture. Renouard, général de brigade, sous-chef d'état-major général de l'armée. Charmes (Xavier), directeur du secrétariat au ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, de la Tournerie, inspecteur général des ponts et chaussées. Gay, inspecteur général des ponts et chaussées. Menche de Loisne, inspecteur général des ponts et chaussées. Stœcklin, inspecteur général des ponts et chaussées. Orsel, inspecteur général des mines. Marmottan, président du conseil d'administration de la Compagnie des mines de Bruay. Reymond, membre uu conseil de perfectionnement de l'Ecole centrale des arts et manufactures, chargé des fonctions de directeur de ladite école. Guieysse, actuaire, membre de la commission supérieure des caisses d'assurances. Griolet, membre de la commission permanente du congrès international des chemins de fer. Gottschalk, ingénieur civil. Ducret, président de la chambre syndicale des industries diverses. Pérocheau, ouvrier ajusteur dans les ateliers de la compagnie des chemins de fer de, l'Ouest, membre de l'association fraternelle des employés de chemins de fer. Art. 2. — Le ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Fontainebleau, le 18 septembre 1893. CARNOT.
Par le Président de la République :
Le Ministre des travaux publics, VIETTE.