Annales des Mines (1893, série 9, volume 2, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
attachait à ce que les demandes ou réclamations relatives à la marche des trains fussent instruites dans le plus court délai possible. Néanmoins, j'ai eu l'occasion de constater que ces sortes d'affaires restaient trop longtemps en souffrance et que les intéressés n'étaient avisés que très tardivement de la suite qu'elles avaient reçue, même quand les améliorations réclamées avaient été réalisées au cours de l'instruction. Je crois donc devoir vous renouveler les recommandations qui vous ont été adressées par mes prédécesseurs et préciser les règles qu'il conviendra de suivre à l'avenir. MM. les Inspecteurs généraux du contrôle tiendront un état des demandes relatives à la marche des trains qui leur seront communiquées pour avis. Dès qu'ils seront saisis des propositions des compagnies concernant les changements de service d'été ou d'hiver, ils dresseront un relevé de celles de ces demandes auxquelles lcsdites propositions donneront satisfaction et ils enverront immédiatement ce relevé à l'administration supérieure, avec les pièces qui leur avaient été transmises, sans attendre la production des rapports sur l'ensemble des propositions de la compagnie. On procédera de même pour les modifications partielles apportées à la marche des'trains en cours de
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Quant aux demandes auxquelles il ne serait pas satisfait, soit à l'ouverture du service d'été ou d'hiver, soit à une autre époque, l'instruction devra en être terminée dans un délai maximum de quarante jours. Je sais que les compagnies, qui doivent être entendues en pareil cas, ne répondent pas toujours avec toute la célérité désirable aux communications des fonctionnaires du contrôle, et que c'est là une des principales causes des retards apportés à l'étude des affaires. Je vous invite donc à informer les compagnies dont le réseau est placé sous votre surveillance que, dans le cas où elles ne fourniraient pas leurs observations en temps utile, vous passeriez outre et feriez parvenir à l'administration votre rapport et vos propositions, s'il y avait lieu. Je tiens essentiellement à ce que les règles que je viens de tracer soient rigoureusement observées et à ce que le délai de quarante jours indiqué plus haut ne soit jamais dépassé. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics, VIETTE.
iteoJ.
PERSONNEL.
I. — Ingénieurs.
AVANCEMENTS.
Arrêté du 16 novembre 1893. — Le traitement des Ingénieurs en Chef des Mines de 1" classe dont les noms suivent est porté de 7.000 à 8.000 francs, savoir : MM. Worms de Romilly, Aguillon,
MM. Nivoit, Matrot.
L'effet de cette disposition remontera au 1" juillet 1893. Arrêté du 18 novembre. — MM. Vital et Le Verrier, Ingénieurs en Chef des Mines de 2e classe, sont élevés à la i" classe de leur grade. L'effet de celte disposition remontera au 1er juillet 1893. Arrêté du 18 novembre. — Les Ingénieurs ordinaires des Mines de 2e classe, dont les noms suivent, ont été élevés à la 1" classe de leur grade, savoir : MM. Laurans, Beaugey, Nentien, Janet,
MM. Pellé, de Launay, Fumey.
L'effet de cette disposition remontera au 1" juillet 1893. Arrêté du 18 novembre. — Les Ingénieurs ordinaires des Mines de 3€ classe, dont les noms suivent, ont été élevés à la 2" classe de leur grade, savoir : MM. Nadal, Coste,
M. Lantenois.
L'effet de cette disposition remontera au i" juillet 1893.