Annales des Mines (1894, série 9, volume 3, partie administrative)
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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
353
SUR LES MINES., ETC.
NOMBRE DE
CHEVAUX
«"S Lï- S.
DESIGNATION DES GRADES ET EMPLOIS
ETAT F. OBSERVATIONS
«I g
mbre de chevaux attribués au personnel ci-après, ressortissant au département de la guerre dans des circonstances déterminées.
,'des écoles et des corps de troupe (y Médecin ) compris les sapeurs-pompiers de aide-major, i Paris et la garde républicaine. . . . i des diverses formations de campagne. SERVICES ADMINISTRATIFS
NOMBRE DE
Officier d'administration principal du service desj subsistances militaires
l'I
KOITÂXîIIBitO.
CHEVAUX
DESIGNATION DES ARMES
Officier d'administration des autres grades du service des subsistances militaires
et DES
Officier d'administration attaché à la direction du service de santé d'un corps d'armée mobilisé . . .
GRADES
OBSERVATIONS
!
SERVICE VÉTÉRINAIRE Vétérinaires «principal de 1" et de 2» classe . . Ycieiiiiaiit,» (en premier et en second . .....
e'serva de ( Officiers de tous grades et de toutes mée active. \ armes
Aide-vétérinaire CERCLES ET BUREAUX ARABES
Armée rriloriale.
( Officiers de tous grades et de toutes armes
(
Chef de bataillon ou d'escadron Capitaine, armes;
lieutenant,
sous-lieutenant
(de
toutes ■ Directeur de la télégraphie. iplu'e ) Sous-directeur
INTERPRÈTES MILITAIRES
ilitaire.
I chef de section \ Chef de poste
Interprète principal Interprète des autres classes AUMONIERS Aumônier titulaire
) )
ttstfersL
\ Commandant de compagnie
uaniers,
( Chef de bataillon ) ... , . ,. ) Adjudant-major (capitaine ou Iieute, nant) .
SERVICE DES REMONTES Colonel ou lieutenant-colonel commandant de circonscription de remonte et directeurs des établissement hippiques en Algérie Chef d'escadron commandant un dépôt de remonte SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
(A)
(A) L'officier commandant Patelin travaux publics à Bougie a droit i cheval. (Décision ministérielle du 5 1878.)
Payeurgénéral, payeurprincipal, payeur particulier, payeur adjoint chargé de desservir éventuellement les brigades ^e cavalerie attachées aux corps d'armée, payeur adjoint ou commis de trésorerie attache à une division de cavalerie
résorerîc tPostes
(A)
0)
(A) Les officiers de réserve et ceux de l'armée territoriale ont droit, en cas d'appel à l'activité ou de convocation pour des manœuvres, exercices ou revues, au nombre de chevaux déterminé par l'état E pour les officiers du même grade et de la même arme de l'armée active sur le pied de paii, et, en cas de mobilisation, au nombre de chevaux déterminé pour ces mêmes officiers (par ledit état) sur le pied de guerre.