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Annales des Mines (1896, série 9, volume 5, partie administrative)

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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTES

SLR LES MINES, ETC.

60 kilogrammes pour les vases eu verre et 7b kilogrammes pour les vases en grès ;

assujettis et de poignées, et garnis d'une quantité suffisante de

2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront

roseau ou matières analogues, doit être imprégné de lait d'argile

immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera

ou de chaux ou d'une autre substance équivalente, mélangé avec

resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur ;

du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépas-

matières d'emballage; le couvercle, consistant en paille, jonc,

opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis

ser 40 kilogrammes; 2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront

de bâches plombées, le transport ne serait pas accepté ;

immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera

3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les

4° Les dispositions du n° 3 qui précèdent sont aussi applicables

resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur;

aux tonneaux et autres récipients dans lesquels ces matières ont

3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les

été transportées. Ces récipients doivent toujours être déclarés

opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis de

comme tels ;

bâches plombées, le transport ne serait pas accepté;

S0 En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n" XXXV ;

cables

6° Il doit être indiqué sur la .lettre de voiture que les objets désignés aux alinéas 1 et 2 du présent numéro ont un poids spécifique d'au moins 0,780, ou que le pétrole a la qualité indiquée dans le premier alinéa du présent numéro à l'égard du

4° Les dispositions du chiffre 3 qui précèdent sont aussi appliaux

tonneaux

et

autres récipients

dans

lesquels ces

matières ont été transportées. Ces récipients doivent toujours être déclarés comme tels ; 8° En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n" XXXV;

point d'inflammation. Quand cette indication ne se trouve pas

6° Au chargement et au déchargement, les paniers ou cuveaux

dans la lettre de voiture, on appliquera les conditions de trans-

contenant des ballons en verre ne doivent pas être transportés

port du n° XXII, concernant l'essence de pétrole, etc.

sur des camions, ni portés sur les épaules ou le dos, mais seule-

XXI Le pétrole à l'état brut et rectifié, le pétrole-naphte, et les

ment par les poignées; 7" Dans les wagons, les paniers et cuveaux doivent être solidement assujettis et attachés aux parois du wagon. Les colis ne

produits de la distillation du pétrole et du pétrole-naphte, lorsque

doivent pas être

ces matières ont un poids spécifique de moins de 0,780 et de plus

l'autre et sans superposition;

chargés l'un sur l'autre, mais l'un à côté de

de 0,680 à une température de 17°,b du thermomètre centigrade

8° Chaque colis isolé doit porter sur une étiquette apparente le

(benzine, ligroïne et essence pour nettoyage), sont soumis aux

mot : « Inflammable », imprimé sur fond rouge. Les paniers ou

dispositions suivantes :

cuveaux renfermant des vases en verre ou en grès doivent être

1° Ces objets, à moins que des wagons spécialement construits

munis de l'inscription : « A porter à la main. » Les wagons doivent

à cet effet (wagons-citernes) ne soient employés, ne peuvent être

être munis

transportés que :

manœuvrer avec précaution » ;

«) Dans des tonneaux particulièrement bons et solides ; ou :

d'une étiquette rouge portant l'inscription : «

A

9° Il doit être indiqué sur la lettre de voiture que les objets

6) Dans des.vases en métal étanches et capables de résister ; ou :

désignés dans le premier alinéa du présent numéro ont un poids

c) Dans des vases en verre ou en grès ; en ce cas, toutefois, en

spécifique de moins de 0,780 et de plus de 0,680 à une tempéra-

observant les prescriptions ci-dessous indiquées ; aa) Quand plusieurs vases sont réunis en un colis, ils doivent être emballés solidement dans de fortes caisses de bois garnies

ture de 17",b C. Quand cette indication ne se trouve pas dans la lettre de voiture, on appliquera les conditions de transport du n° XXII concernant l'essence de pétrole, etc.

de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre d'infusoires ou autres substances meubles ;

XXII

bb) Quand les vases sont emballés isolément, l'envoi est admis

L'essence de pétrole (gazoline, néoline, etc.) et les autres pro-

dans des paniers ou cuveaux solides, munis de couvercles bien

duits facilement inflammables préparés avec du pétrole-naphte