Annales des Mines (1896, série 9, volume 5, partie administrative)
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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTES
SLR LES MINES, ETC.
60 kilogrammes pour les vases eu verre et 7b kilogrammes pour les vases en grès ;
assujettis et de poignées, et garnis d'une quantité suffisante de
2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront
roseau ou matières analogues, doit être imprégné de lait d'argile
immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera
ou de chaux ou d'une autre substance équivalente, mélangé avec
resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur ;
du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépas-
matières d'emballage; le couvercle, consistant en paille, jonc,
opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis
ser 40 kilogrammes; 2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront
de bâches plombées, le transport ne serait pas accepté ;
immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera
3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les
4° Les dispositions du n° 3 qui précèdent sont aussi applicables
resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur;
aux tonneaux et autres récipients dans lesquels ces matières ont
3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les
été transportées. Ces récipients doivent toujours être déclarés
opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis de
comme tels ;
bâches plombées, le transport ne serait pas accepté;
S0 En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n" XXXV ;
cables
6° Il doit être indiqué sur la .lettre de voiture que les objets désignés aux alinéas 1 et 2 du présent numéro ont un poids spécifique d'au moins 0,780, ou que le pétrole a la qualité indiquée dans le premier alinéa du présent numéro à l'égard du
4° Les dispositions du chiffre 3 qui précèdent sont aussi appliaux
tonneaux
et
autres récipients
dans
lesquels ces
matières ont été transportées. Ces récipients doivent toujours être déclarés comme tels ; 8° En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n" XXXV;
point d'inflammation. Quand cette indication ne se trouve pas
6° Au chargement et au déchargement, les paniers ou cuveaux
dans la lettre de voiture, on appliquera les conditions de trans-
contenant des ballons en verre ne doivent pas être transportés
port du n° XXII, concernant l'essence de pétrole, etc.
sur des camions, ni portés sur les épaules ou le dos, mais seule-
XXI Le pétrole à l'état brut et rectifié, le pétrole-naphte, et les
ment par les poignées; 7" Dans les wagons, les paniers et cuveaux doivent être solidement assujettis et attachés aux parois du wagon. Les colis ne
produits de la distillation du pétrole et du pétrole-naphte, lorsque
doivent pas être
ces matières ont un poids spécifique de moins de 0,780 et de plus
l'autre et sans superposition;
chargés l'un sur l'autre, mais l'un à côté de
de 0,680 à une température de 17°,b du thermomètre centigrade
8° Chaque colis isolé doit porter sur une étiquette apparente le
(benzine, ligroïne et essence pour nettoyage), sont soumis aux
mot : « Inflammable », imprimé sur fond rouge. Les paniers ou
dispositions suivantes :
cuveaux renfermant des vases en verre ou en grès doivent être
1° Ces objets, à moins que des wagons spécialement construits
munis de l'inscription : « A porter à la main. » Les wagons doivent
à cet effet (wagons-citernes) ne soient employés, ne peuvent être
être munis
transportés que :
manœuvrer avec précaution » ;
«) Dans des tonneaux particulièrement bons et solides ; ou :
d'une étiquette rouge portant l'inscription : «
A
9° Il doit être indiqué sur la lettre de voiture que les objets
6) Dans des.vases en métal étanches et capables de résister ; ou :
désignés dans le premier alinéa du présent numéro ont un poids
c) Dans des vases en verre ou en grès ; en ce cas, toutefois, en
spécifique de moins de 0,780 et de plus de 0,680 à une tempéra-
observant les prescriptions ci-dessous indiquées ; aa) Quand plusieurs vases sont réunis en un colis, ils doivent être emballés solidement dans de fortes caisses de bois garnies
ture de 17",b C. Quand cette indication ne se trouve pas dans la lettre de voiture, on appliquera les conditions de transport du n° XXII concernant l'essence de pétrole, etc.
de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre d'infusoires ou autres substances meubles ;
XXII
bb) Quand les vases sont emballés isolément, l'envoi est admis
L'essence de pétrole (gazoline, néoline, etc.) et les autres pro-
dans des paniers ou cuveaux solides, munis de couvercles bien
duits facilement inflammables préparés avec du pétrole-naphte