Annales des Mines (1896, série 9, volume 5, partie administrative)
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03
CIRCULAIRES. CIRCULAIRES.
CHAPITRE IL
CHAPITRE 111.
DEPENSESLe tableau ci-dessous comprend tous les cas; chaque société n'aura a fournir que les chiffres se rapportant aux opérations effectuées par elle, en groupant dans un seul nombre, si l'on ne peut faire autrement, les éléments d'un même article.
(
RT
Allocation de l'État a) Frais médicaux (honoraires des médecins) pour participants b) •
■■ ■■■— à ((i)
j c)
"
\ d) ■
1
à '
femmes de participants
(6)
enfants de participants
ù (G)
ascendants de participants
' a) Frais pharmaceutiques (médicaments) pour participants b)
à (G)
femmes de participants....
^ _
^ çgj
enfants de participants....
\ d)
à (G)
ascendants de participants.
ART.
ART.
.
H..
Frais de traitements des participants dans les hôpitaux (!))
.
Retenues sur les salaires . Versement de l'exploitant.
Dons
Amendes pour infractions aux statuts de la société de secours Amendes pour infractions aux règlements de l'entreprise Intérêts de fonds Prélèvements sur les réserves Recettes diverses (10) :
j a) Secours statutaires en argent aux participants malades ' ' ) b)
en nature aux participants malades
/ n) Frais funéraires pour les participants .
.
1
'
ART.
] i)
- j
pour (G)
c)
—pour (G)
\ d)
pour (G)
G..
Versements à la Caisse
femmes de participants enfants de participants TOTAL
ascendants de participants
AnT. 7..
Secours supplémentaires à des participants malades..-
Anr. 8..
Secours (7) { a) Secours (7)
i)..'
CHAPITRE IV.
à (G)
femmes de participants décédés
ii (G)
enfants de participants décédés
à (6)
ascendants de participants décédés
Recettes de l'exercice .
a) Secours (7)
à
femmes de réservistes ou territoriaux
Dépenses
b)
à (H)
b)
( c) i ART.
10.*.
AUT.
11.
Anr.
12.
( c)
(7)
(7)
'—~
RECETTES. ...,
à des participants devenus infirmes RÉSUMÉ DE LA SITUATION AU
ART.
uns
nationale des retraites pour la vieillesse
(7)
Indemnités diverses
(6)
31
DÉCEMBRE
1896.
•
enfants de réservistes ou territoriaux
à (G)
ascendants de réservistes ou territoriaux Solde disponible.
(8)
aux membres participants
(H)
à
la famille des participants Réserve nu 31 décembre 1SU5
/ a) Jetons de présence aux membres du conseil d'administration b) Indemnités aux membres du bureau
AUT.
13.{
Réserve au 31 décembre 1K06
c) Jetons de présence ou indemnité des visiteurs
Fonds pour le service courant
d) Frais judiciaires
Solde à la Caisse des dépôts et consignations .
e) Autres frais d'administration ou de direction (S)
Certifié véritable et conforme aux écritures. TOTAL UES blb>EN&es
. le
janvier 18!)
Les membres du conseil d'administration. (G) Indiquer le nombre des personnes secourues. (7) Statutaires ou facultatifs. (H) Indiquer la nature des indemnités ou frais en question. (9) Dans le cas où les hôpitaux ne dépendent pas de l'entreprise.