Annales des Mines (1896, série 9, volume 5, partie administrative)
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Direction du personnel et de la comptabilité Division du personnel 1" bureau — Administration centrale. — Ingénieurs des ponts et chaussées et des mines. — Ecoles. — Personnel du contrôle et de la surveillance des chemins de fer. — Questions militaires — Distinctions honorifiques.......
- >.° bureau. — Conducteurs des ponts et chaussées. — Contrôleurs des mines. — Agents
inférieurs 3e bureau.— Pensions. — Secours. — Retenues pour la retraite. — Contrôles. — Matricules. — Annuaire, etc Division de la comptabilité l"r bureau — Opérations centrales de comptabilité— Ordonnancement. — Préparation du bud et. — Caisse 2° bureau. — Comptabilité des ponts et chaussées et des mines. 3° bureau.— Service intérieur. - Archives. — Service central d'expédilions et d'autographies
i Direction des chemins de fer Division des concessions, du budget et du con(rôle linancier 1"' bureau. - Questions relatives à la construction des chemins de fer et aux concessions. — Préparation du budget de la construction des chemins de fer ' 12' bureau. — Vérilication des comptes des 1" bureau. — Travaux sur les réseaux du Nord, de l'Est, de l'Ouest, de Paris-Lyon-Méditerranée, de Grande et de Petite-Ceinture..... 2° bureau. — Travaux sur les réseaux de l'Etat, d'Orléans et du Midi Division de l'exploitation commerciale. 2° bureau. — Transports des administrations publiques. — Rapports des agents de chemins de fer et des compagnies.— Conventions internationales Division de l'exploitation technique et de la statistique. 1" bureau. — Exploitation technique 2' bureau. — Statistique des chemins de fer... Totaux
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CABINET DU MINISTRE.
Bureau du cabinet et de l'enregistrement. — Service spécial du contrôle des dépenses engagées. — Bibliothèque du ministère. — Souscriptions et abonnements
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Direction des routes, de la navigation et des mines Division des routes et ponts 1" bureau. — Routes nationales ■2" bureau. — Routes départementales. - Police du roulage. — Voies feirées sur les quais des ports ■ Division de la navigation .... 1" bureau. — Ports maritimes — Phares et balises 2° bureau. — Voies navigables et llottables . . e 3 bureau. — Canaux de navigation Division des mines 1" bureau. — Mines 2° bureau. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur A reporter
Art. 2. — Le ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletins des lois. Fait au Havre, le l°r septembre 1896. FÉLIX FAURE.
Par le Président de la République: Le Ministre des travaux publics, TURREL.