Annales des Mines (1896, série 9, volume 5, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
7° JOURNAUX DU BORD ET DE LA MACHINE ET REGISTRE DESTINÉ A RECEVOIR LES OBSERVATIONS ' DES PASSAGERS.
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CIRCULAIRES.
PARLEMENT
V. B. M. — N" 4. ANNEE 189
reils à vapeur placés à des bateaux naviguant les eaux maritimes.
BATEAU
PORT D APPARTENANT
•mbres de la Commission sis à la visite :
COMMISSION DE SURVEILLANCE.
8° OBSERVATIONS.
PROCES-VERBAL DE'
Fail
^
, les jour, mois et an que dessus. Les Membres de la Commission,
Le _ _ _ , nous, Membres de la Commission instituée à pour la surveillance des appareils à vapeur placés à bord des bateaux naviguant dans les eaux maritimes. Vu la demande de (*). présentée par
en exécution des articles 13, 36, 37 et 38 du décret du 1er février 1893 ; Vu l'ensemble des instructions et arrêtés concernant le service et les attributions de la Commission de surveillance; Nous sommes rendus à bord du bateau à vapeur et avons reconnu que :
Fait à dessus.
, les jour, mois et an que Les Membres de la Commission,
!*) De visite de bateaux, de visite ou épreuves de chaudières, récipients, etc.