Annales des Mines (1896, série 9, volume 5, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
642
V. B. M. - N» 5.
PRÉFECTURE
V. B.M.— W 6 (recto).
DÉPARTEMENT
BATEAU BATEAU
AUTORISATION PROVISOIRE DE NAVIGATION.
vNNUE IS9
llpparcils à vapeur placés fcriifc bateaux naviguant lui les eaux maritimes.
Appareils à vapeur placés à bord des bateaux naviguant dans ies eaux maritimes.
APPARTENANT
AP PARTENANT
1
ARRETE.
PORT D
Membres (le la Commission Mots à la visite :
MM.
COMMISSION DE SURVEILLANCE.
Chaudières placées à bord
Nous, Préfet d..
des bateaux à voiles, panions, dragues, chalands, etc.
Vu la demande présentée par à l'effet d'obtenir pour le bateau à vapeur
(Art. 45 du décret du 1" février 1893.)
l'autorisation de se rendre de Vu le décret du 1er février 1893, notamment l'article 11 ; Vu l'avis de la Commission instituée à
PROCÈS-VERBAL DE VISITE ET D'ÉPREUVE.
-
pour la surveillance des appareils à vapeur placés à bord des bateaux naviguant dans les eaux maritimes. i du bateau et son numéro.. lif de l'épreuve
ARRÊTONS :
ART.
Ier. —
vapeur
le de _ _
_autorisé
pour se rendre à ART.
2. — La présente
l'épreuve
....propriétaire du bateau à à le faire naviguer -
m où l'épreuve a été faite... met domicile du propriétaire.
•
autorisation sera notifiée au
pro-
mi du constructeur de la chau-/ iière '
priétaire du bateau par Une ampliation en sera adressée au Président de la Commission de surveillance d
-■
chargé d'en assurer l'exécution.
Fait à
-
Isolation «prouvée
de
la
chaudière
..189..
, leLe Préfet,
| te de sa construction. ... nbre de la chaudière ession d'épreuve