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Annales des Mines (1897, série 9, volume 6, partie administrative)

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2° Si les abréviations Ta et Ch sont sur le métal même dit récipient, deux fois à gauche de chacune de ces indications. Ce double poinçonnage a pour objet d'indiquer que les indications de tare el de maximum de charge, qui sont ainsi poinçonnées, résultent de pesées que l'agent de l'Etat a vérifiées individuellement en les faisant recommencer sous ses yeux. Enfin l'agent qui a procédé aux vérifications appose la marque du poinçon île l'Etat auprès du numéro d'ordre inscrit sur la chape ou couvercle, afin d'empêcher qu'on [misse remplacer cette chape par une autre qui porterait abusivement le même numéro d'ordre et pourrait être d'un poids différent. i'o. —Dans le cas où les vérifications de pesées, ainsi faites pour tous les récipients qui ont été désignés à cet effet dans le lot, concordent toutes sans une seule exception avec les résultats de pesées déclarés par l'intéressé d'après la liste qu'il a remise, les résultats de pesées inscrits sur cette liste pourront être présumés exacts pour le reste du lot. En conséquence, pour les autres récipients, l'agent de l'Étal se bornera à vérifier les calculs qui, partant des résultats des pesées tels qu'ils sont déclarés, déterminent la charge maximum de chaque récipient. Après que ces calculs auront, été reconnus exacts, il sera procédé aux; inscriptions à droite des abréviations TU et Ch, ainsi qu'il est. dit au numéro précédent', et, cela fait, la marque du poinçon de l'Étal sera apposée : 1° S'il s'agit d'une médaille rapportée, une fois sur chacun des rivets de fixation, sans être redoublée à. côté; 2° Si les abréviations Ta et Ch sont sur le métal même du récipient, une seule fois à gauche de chacune de ces indications. Ce poinçonnage simple a. pour objet de signifier que les indications de tare et de maximum de charge correspondantes ne résultent pas de pesées faites en présence de l'agent de l'Etat, mais simplement des déclarations de l'intéressé, déclarations présumées exactes, parce qu'une partie en a été contrôlée par l'agent de l'Etat dans les conditions ci-dessus indiquées. L'agent apposera d'ailleurs, dans ce cas comme dans l'autre, la marque du poinçon de l'Etat auprès du numéro d'ordre de la chape. 16. — 11 doit être bien entendu que, lorsque l'opération en Vue de laquelle un lot de récipients a été présenté par l'intéressé comprend à la fois l'épreuve ou la réépreuve hydraulique et la vérification de la tare et du maximum de charge, tous les récipients du lot, sans aucune exception, doivent subir l'épreuve

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hydraulique, aussi bien ceux pour lesquels les poids déclarés par l'intéressé peuvent être présumés exacts sans vérification directe, conformément au numéro précédent, que ceux pour lesquels les pesées sont refaites sous la direction de l'agent de l'État. 17. — Lorsqu'ayanl affaire à un lot de plus de dix récipients l'agent de l'État fait procéder à. la vérification des pesées pour ceux d'entre les appareils qu'il a désignés conformément au u° 14, il peut arriver que cet agent constate une divergence entre le résultat d'une pesée faite sous ses yeux et la déclaration correspondante inscrite par l'intéressé sur la liste. En ce cas, l'appareil pour lequel celle divergence est reconnue n'est l'objet d'aucun poinçonnage, et les opérations de la journée, même celles qui auraient pour objet des épreuves ou réépreuves hydrauliques, sont immédiatement suspendues La partie de la liste correspondant aux appareils non poinçonnés est biffée; l'agent de l'État se retire, el. les opérations ne pourront être reprises qu'un autre jour, sur demande de l'intéressé, avec présentation d'une liste nouvelle et en conformité des règles précédemment exposées. S'il s'agissait d'un lot de dix récipients seulement ou de moins de dix récipients, dont par suite toutes les pesées et déterminations de charges dussent être intégralement refaites par l'ingénieur des mines ou son délégué, l'existence d'une divergence entre les constatations de l'agent de l'Etal, et la liste remise donnerait lieu simplement à une rectification de cette liste. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire dont j'adresse directement ampliation aux ingénieurs des mines. Décevez, etc. Le Ministre des travaux publies, TuitRKL.