Annales des Mines (1898, série 9, volume 7, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
J'ai, en conséquence, l'honneur de vous adresser ci-joint des exemplaires de la présente circulaire et du modèle de compte rendu en nombre suffisant pour que vous puissiez transmettre à chaque société un exemplaire de la circulaire et trois exemplaires du tableau, destinés, l'un, au ministère de l'Intérieur, et l'autre à mon administration, le troisième devant être conservé dans les archives de la société. En faisant cet envoi, vous voudrez bien appeler l'attention de MM. les présidents des. sociétés de secours sur l'importance de fournir, pour les articles du tableau qui comportent une décomposition des indemnités entre les participants, leurs femmes, leurs enfants et leurs ascendants, le chiffre qui correspond à chacune des catégories de bénéficiaires. Ce travail, s'il exige un dépouillement attentif des livres delà société, ne présente pas de difficulté ; l'année dernière, nombre de sociétés se sont conformées sur ce point aux indications de la formule. J'attache un prix très réel à ce que, dorénavant, il en soit de même pour toutes. Mon administration sera reconnaissante aux présidents des sociétés de secours du soin qu'ils mettront à réaliser ainsi les intentions du législateur. Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse directement ampliation aux ingénieurs des mines. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics,
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CIRCULAIRES. DÉPARTEMENT
d
MINE d (')
d(» SOCIÉTÉ DE SECOURS e la circonscription d {3) à
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iOMPTE RENDU DES OPÉRATIONS DE L'ANNÉE 1897. (Loi du 29 juin 1894, art. 15.)
CHAPITRE PREMIER. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES. HOMMES FEMMES
?1". EFFECTIF DU
FOND
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JOUR
PERSONNEL.
ombre de membres participants (") au 1er janvier 1897 au 31 décembre 1897
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TlIRREL. pour d'autres causes • WJi .on, = ' ll'ectif gcompier pour 1,. année
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B + ^—
g 2. STATISTIQUE DES MALADIES.
-ombre de participants malades en traitement au 1" janvier 181)7 , au 31 décembre 1897.. îombre de cas de maladie de participants constatés Jombre de jours de maladie de participants constatés Nombre de jours de maladie de participants
(1) (2) (3) (') (•"•)
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plein tarif..
statutairement ; tarif réduit. facultativement.
Nature de la mine. Nom de la mine. Désignation do la circonscription. Siège social. • , , . ■ Est participant tout ouvrier ou employé de l'entreprise, sur lequel il est fait une retenue de salaire pour la société