Annales des Mines (1898, série 9, volume 7, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES.
CHAPITRE 111.
CHAPITRE il
IIF.CF.TTES.
Le tableau ci-dessous comprend tous les cas; chaque société n'aura à fournir que le: chiffres se rapportant aux opérations effectuées par elle. Frais médicaux (honoraires des médecins) pour à (t>) c) à {*>) d) à a)
b)
ART. 1ER.
a)
Frais
pharmaceutiques
(médicaments)
b)
A HT. 2.
c)
| d)
participantsfemmes de participants enfants de participants..,. ascendants de participants.
pour participants. à (6) femmes de participants.... à (<i) à (6)
enfants de participants ascendants de participants.
ART. 3
Frais de traitement des participants dans les hôpitaux ('■')
A HT. 4.
a)
Secours statutaires en argent aux participants malades en nalure aux participants malades
b)
^^■Retenues sur les salaires •jaHvcrsement de l'exploitant ^■Allocation de l'État y&jmBons
ÉBLeg* ■^■Amendes pour infractions aux statuts de la Société de secours ^BAmendes pour infractions aux règlements de l'entreprise
I
8. Intérêts de fonds îiHrrelèvemenls sur les réserves 10?| Recettes diverses : (10)
,
\
i_
Frais funéraires pour les participants | b) pour (G) femmes de participants a)
^
[(T
-
pour (6) pour (*î)
d)
Ain.
AHT.
10....
Secours (7)
à des participants devenus infirmes
RÉSUMÉ DE LA SITUATION AU 31
I a) Secours (?) '■ b) (") I c) (7)
à (6) à (G) à (6)
femmes de participants décédés enfants de participants décédés ascendants de participants décéJés
i a) Secours (7) b) (")
à (6) à (6)
femmes de réservistes ou territoriaux... enfants de réservistes ou territoriaux...
{<■)
à (6)
ascendants de réservistes ou territoriaux.
[ c)
Indemnités diverses
ART. 11 ART. 1"2....
I AHT. 13
CHAPITRE IV.
Secours supplémentaires à des participant* malades
8
ART. 9
enfants de participants. ascendants de participants
I
des recettes
Versements à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse
6
AHT. 7.... J*.RTÎ
TOTAL
a) b)
. c) ï d)
' é)
(8)
aux membres participants
(8)
à la famille des participants
Jetons de présence aux membres du Conseil d'administration Indemnités aux membres du bureau Jetons de présence ou indemnités des visiteurs Frais judiciaires .: Autres frais d'administration ou de direction (8)
DÉCEMBRE
1897.
fficetles de l'exercice ■penses
DIFFÉRENCE
serve au perve au
31 31
décembre décembre
1896 1897
.
lie de la réserve nécessaire pour le service courant, conservée dans la caisse de a Société ou déposée à la Caisse d'épargne tïe de la réserve déposée à la Caisse des dépôts et consignations
CERTIFIÉ véritable et conforme aux écritures : TOTAL
Le
des dépenses .
janvier
1898.
Les Membres du Conseil d'administration,
(*') (") [81 (*)
Indiquer le nombre des personnes secourues. Statutaires ou facultatifs. Indiquer la nature des indemnités ou frais en question. Dans le cas où les hôpitaux ne- dépendent pas de l'entreprise.
pnuméfer par nature.