Annales des Mines (1898, série 9, volume 7, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
Les ingénieurs des mines saisiront, d'antre part, cette occasion pour vérifier l'exécution du paragraphe 7 de la circulaire du 19 août 1890, relatif aux règlements que le délégué a besoin de connaître. Je leur rappelle, à cette occasion, de faire éventuellement observer aux exploitants que les règlements sur la sécurité, à portera la connaissance des ouvriers par voie d'affichage, doivent être affichés dans des conditions telles que les intéressés puissent en prendre, quand besoin est, une connaissance facile. Vous ne perdrez pas de vue, d'autre part, le principe qui a fait l'objet de l'article 41, § 2, du projet de décret sur la police des mines, joint à la circulaire du 23 juillet 189S (*).. Toutes les fois qu'il s'agit d'instructions permanentes de quelque importance, il convient, nonobstant l'affichage, que les intéressés en reçoivent un exemplaire imprimé, réduit éventuellement à l'extrait utile que vous pouvez, du reste, expressément indiquer. Vous voudrez bien assurer l'application de ces diverses règles, en les rappelant expressément, en tant que de besoin, dans les arrêtés sur la police des mines que vous auriez à prendre, soit pour édicter un règlement administratif, soit pour homologuer un règlement émané de l'exploitant. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse directement ampliation aux ingénieurs des mine. Recevez, etc. Le Minisire des travaux publics, TUHREL.
PERSONNEL.
I. — Ingénieurs.
NOMINATIONS.
Décret du 14 janvier 1898. — Sont nommés Ingénieurs ordinaires de 3e classe au Corps national des Mines, pour prendre rang à dater du lor janvier 1898, les Élèves-Ingénieurs hors concours dont les noms suivent, savoir : .MM. Bès de Berc, Pourcel, Bellanger, Dussert, Jordan. PROMOTIONS.
Décret du 19 janvier 1898. — Sont nommés Ingénieurs en Chef de 2e classe, pour prendre rang à dater du 1er janvier 1898, les Ingénieurs ordinaires de lrc classe dont les noms suivent, savoir: MM. Jacob, Walckenaer. RETRAITE. Date d'exécution.
(*) Volume de 1893, p. 342.
M. Chosson, Ingénieur en Chef de 2e classe
DÉCISIONS
1er janv. 1898.
DIVERSES.
Arrêté du 4 janvier 1898. — M. Lebrun, Ingénieur ordinaire dé 3e classe, chargé du sous-arrondissement minéralogique de Vesoul et du 3e arrondissement du service du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer de l'Est, est chargé du sous-arrondissementminéralogique de Nancy-Sud (Nouvelle organisation) ('). (*) Voir infrà, p. 32,