Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1898, série 9, volume 7, partie administrative)

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CIRCULAIRES. CIRCULAIRES.

Lorsqu'un sommet est déterminé par un clocher ou par l'ai de tel ou tel édifice public offrant toute garantie de fixité, il inutile de le repérer par une borne, et il en est de même pour constructions privées offrant des caractères de durée et de fn| suffisantes, du moins lorsqu'elles sont cadastrées séparément, telle façon que leur emplacement exact puisse être au bes retrouvé a. l'aide du plan cadastral; il y aura lieu, en toust d'indiquer, dans le procès-verbal de bornage, non seulement noms des propriétaires de ces conslructions, mais les' numt des parcelles cadastrales qu'elles occupent et de reproduire di un croquis coté la disposition des lieux. En ce qui regarde les sommets sur l'emplacement desquel! est impossible de planter une borne, soit par suite de « situation même, soit par suite du refus du propriétaire du ferc| sur lequel ils se trouvent de laisser procéder à la plantation df borne, le meilleur mode de repérage consiste dans la plantât de bornes auxiliaires en nombre suffisant pour que la posili du sommet soit déterminée, sans erreur possible, par sa d tance à ces bornes; le plus souvent, deux bornes suffiront,! deux bornes pouvant, d'ailleurs, dans beaucoup de cas, être d posées de telle sorte que le sommet se trouve sur la ligne dm qui les réunit l'une à l'autre. Le repérage d'un sommet par in cation de sa distance à une borne unique et de l'orientation la ligne qui l'y réunit ne devra être admis, à raison des eau d'erreur qu'il comporte et du défaut de précision qui peul résulter, que si l'emploi de plusieurs bornes est rendu impossi ou particulièrement difficile par des circonstances spéciales) devront être alors mentionnées au procès-verbal ; l'orientât sera rapportée au nord vrai, avec indication de la déclinais magnétique. Dans ces divers cas, le mode de repérage employé devrait indiqué en détail clans le procès-verbal, au moyen de croqj cotés faisant connaître la position relative du sommet réel e bornes plantées pour le repérer. En outre de ces deux chefs principaux, les seules difficultés détail dont il y ait encore intérêt à fixer la solution, se rapporte d'une part, au cas de sommets déterminés à l'aide d'aligneme géométriques ; d'autre part, aux signatures à demander aux <>: cessionnaires intéressés. Lorsqu'un sommet se trouve déterminé par le moyen d ments à jalonner sur le terrain, le procès-verbal doit in explicitement comment le tracé de ces alignements a été fait

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comment l'exactitude de l'opération a été vérifiée. L'alignement est souvent, dans ce cas, déterminé par des points qui ne sont ^^Bux-mêmes des sommets du périmètre de la concession, mais qu'il n'en est pas moins important de repérer, comme éléments essentiels du tracé de ce périmètre ; de tels points devront être is, au point de vue du bornage, comme de véritables som|ur ce qui est des signatures à apposer au bas du procèset sur le plan qui lui est annexé, il arrive fréquemment concession soumise à l'abornement se trouve conliguë à res, auquel cas les opérations de bornage intéressent non nient le propriétaire de la première, mais ceux des conceslimitropb.es; il est nécessaire alors que le procès-verbal et m soient signés aussi bien par les propriétaires de ces connus ou leurs représentants que par celui de la concession llement intéressée. Le plus souvent, les concessions limiîes, antérieures à la concession intéressée, ayant été déjà ées, il n'y aura pas à planter de nouvelles bornes aux nets communs, mais seulement à compléter les inscriptions gravées sur les bornes existantes, par l'addition de lettres spondant à la désignation des sommets de la nouvelle conon. Mais il peut se faire que les concessions limitrophes ieures n'aient pas encore été bornées ; il devra, dans ce cas, procédé d'abord au bornage de ces concessions, tout au s le long de la limite commune, en commençant par les (anciennes, à raison de l'antériorité de leurs titres. Dans le Jù, à la suite de ces opérations, l'un ou l'autre des conceslaires intéressés refuserait de donner son adhésion au borJ effectué et d'en signer le procès-verbal, il y aurait lieu siniJent de consigner ce refus à la fin dudit procès-verbal et, le Icbéant, d'annexer à celui-ci la protestation qui aurait été [ulée et d'en joindre une copie certifiée à chacune des expéis du procès-verbal.

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(in, en ce qui concerne les bornes elles-mêmes, il n'est être pas inutile de rappeler qu'elles doivent être en pierre gélive ou en métal, enfoncées en terre d'une quantité ante pour assurer leur maintien, et faisant une saillie d'au 0m,30 au-dessus du sol; une forme qui peut être recomée est celle d'un prisme ou d'un tronc de pyramide à base igulaire oucarrée surmonté d'une pyramide surbaissée,et il ent, autant que possible, de les placer de telle manière que ommet coïncide avec le point dont elles marquent la posi-

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