Annales des Mines (1898, série 9, volume 7, partie administrative)
Page : Image 196
Révision de 12 sept. 2014 10:59:16, edited by Anonymes
390
PERSONNEL.
COMITÉ DE L'EXPLOITATION TECHNIQUE DES CHEMINS DE FER.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
(Voir suprà, p. 369). j,ES
MINES ,
CARRIÈRES ,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINERALES , ETC.
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES. Par décision du Ministre des Travaux publics en date du 28 juin 1898, le Diplôme supérieur d'Ingénieur civil des Mines est accordé aux Elèves externes Français et Etrangers sortant de l'École Nationale Supérieure des Mines dont les noms suivent: I. —
ELÈVES
FRANÇAIS.
MM. Philippard, Marquet, Herwegh, Dubernard, Lenciud, Fancillon, Guionnet, Ledoux, Bruniquel, Brosselin, Tarbé de SaintHardouin, Le Bret, Daillier, Hallé, Roux, Delage, Denis, Boulinier, Charpentier, Jacquot, Lussaud, Rabault, de Lacroix de Lavalette, Manhès, Cahen et Walker. II. —
ELÈVES
décret du Président de la République, du 29 juillet 1898, modifiant la nomenclature des établissements insalubres, dangereux ou incommodes.
ÉTRANGERS.
MM. Counas, Tsapalos, Golesco, Scolnik, Pestemalzoglou, Sépulchre (Jean), Carvonidès, Catzigeras et Axiotakis.
CARTE GÉOLOGIQUE DÉTAILLÉE DE LA FRANCE. Décision du 28 juin 1898.— M. Lacroix, professeur au Muséum, est nommé collaborateur principal de la Carte géologique détaillée de la France (actuellement Collaborateur adjoint). Sont nommés Collaborateurs-adjoints : MM. Pasquier, préparateur de géologie à la Faculté de Grenoble (actuellement collaborateur auxiliaire) ; Riche, chef des travaux pratiques du laboratoire géologique de l'Université de Lyon ; Cambronne, agrégé de l'Université.
Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des ostes et des télégraphes, Vu le décret du do octobre i8d0, l'ordonnance du 14 janvier. 1815 et le décret du 23 mars 1852, sur la décentralisation dministrative ; Vu le décret du 3 mai 1886, déterminant la nomenclature et la ivisiou en trois classes des établissements insalubres, dangereux u incommodes (*) ; Vu les décrets des 5 mai 1888, 15 mars 1890, 26 janvier 1892 3 avril 1894, 6 juillet 1896, 24 juin 1897 et 17 août 1897, qui on édifié celte nomenclature (**) ; Vu l'avis du comité consultatif des arts et manufactures ; Le conseil d'État entendu, Décrète : er
Art. 1 . — La nomenclature des établissements insalubres, langereux ou incommodes, contenue dans les tableaux annexés ux décrets des 3 mai 1886 et a mai 1S88, 13 mars 1890, 26 janier 1892, 13 avril 1894, 6 juillet 1896, 24 juin 1897el 17 août 1897, st modifiée conformément au tableau annexé au présent décret. rt- 1 — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes
(*) Volume de i8SG, p. 163. (**) Volumes de 1888, p. 20o ; de 1890, p. 139 ; de 1892, p. 12; de 1894, •557;de 1897, p. 335, 336 et 382. DÉCHETS,
9' livraison, 1898.
27