Annales des Mines (1899, série 9, volume 8, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
[Cette déclaration doit être faite chaque année à la préfecture. A son défaut est effectuée d'office (Décret du 6 niai 1811.)]
J
1° Détermination du produit brut. DIVERSES SORTES ET
QUALITÉS
des matières extraites
POIDS des QUANTITES
EXTRAITES
PRIX DE
LA
385
CIRCULAIRES.
I. — DECLARATION DETAILLEE DE L'EXPLOITAI1!
J
S° Énumération détaillée des dépenses à déduire.
- i que les dépenses d'exploitation ell'ectivemcnt soldées dans l'année des produits, abstraction
i tous intérêts de fonds ou de capitaux.)
MONTANT
TONNE
sur le carreau de la mine
DU
PRODUIT
BRUT
0B5E
(Col. 2 X col. 3)
k fr.
francs.
TOTAL
Totaux et PRIX MOYEN de la tonne (col. 3)
des dépenses :
(Récapitulation. TANT
PRODUIT
CERTIFIÉ
EXACT.
NET
Abonnement. La concession est abonnée, pour les années 18 net imposable de francs par an.
à 19
HE3
DÉPENSES
imposable
» déduire Q inclusivement, sur l
lianes.
francs.
(L'établissement de la redevance proportionnelle n'en doit pas moins avoir lieu chaque ans»!
le L'exploitant,
le