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CIRCULAIRES.

CIRCULAIRES.

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MINISTERE MODÈLE N° 2. DES (ARRÊTÉ EN 1899.)

TRAVAUX PUBLICS

REDEVjflESIV

ES.

ET

DES FINANCES

DEPARTEMENT

cl V (Travaii

its de 18

..)

ARRONDISSEMENT MiNBRALOGIQDE

TABLEi»^TIF

SOUS-ARRONDISSEMENT MINÉRALOOIQUB

présentant, par catégories de mines, les bases iW

m

PrinciPal des redevances des mines.

NOTE pour UwH*au récapitulatif. Diviser les mines en quatre catégories : Catégorie A. — Mines exploitées ; — B. — Mines non exploitées ; — C. — Mines à cotes irrecouvrables ; — D. — Mines à la charge de l'Etat; Dans chaque catégorie, ranger les mines par nature (mines de hij Additionner les colonnes susceptibles d'être additionnées : 1° Four chaque nature de mines (totaux des mines de houille, tôt 2° Pour chaque catégorie (totaux de la catégorie A. totaux de la catégq 3° Pour l'ensemble des catégories (totaux généraux). Dans chacune des divisions par nature de mines, ranger à la suitelesj par entreprise. Quand une entreprise comprendra des mines '■xploitéesrtj Indiquer dans la colonne 15, au moyen d'accolades et en les groifl forment un seul groupe et celles qui constituent des groupes distincts.

mines de lignite, mines de fer, etc.).

^^B.

etc.) ;

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- totau.

bropnee, celles des concessions de chaque entreprise qui, étant limitrophes

Observations. Tableau dressé par l'Ingénieur des Mines, soussigné, Une expédition du présent éétal, accompagne d'une expédition de chacun des états d'exploitation, sera transmise, avant le ier août de chaque année, par la Préfecture. 1° Au .Ministère des travaux publics (Direction des routes, de la navigation et des mines) : 2° Au Ministère des finances (Direction générale des Contributions directes).

(Circulaire du Ministère 13 avril 1840.)

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Vu: , le. L'Ingénieur en chef des Mines,

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