Annales des Mines (1901, série 9, volume 10, partie administrative)
Page : Image 163
Révision de 10 nov. 2014 04:35:15, edited by Anonymes
316
LOIS, DÉCHETS ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES,
Art. 27 (ab initia) : Au lieu de : Aucun train ne pourra partir d'une gare ni y arriver avant l'heure déterminée par le règlement de service. Les mesures propres à maintenir, etc. . . . Lire : Aucun train ne pourra partir d'une gare ni y arriver avant l'heure déterminée par l'horaire de la marche des trains. Toutefois, pour l'arrivée, une tolérance pourra être accordée par le ministre. Les mesures propres à maintenir, etc.
.
.
.
Art. 30, 2" g : Au-lieu de : . . . . . . . ... . : . ". ... ... . . aux agents du contrôle et fonctionnaires Lire : aux agents du contrôle et aux fonctionnaires. Art. 33 : Au lieu de : Lorsque des travaux de réparation seront effectués sur une voie, ils devront être protégés par des signaux d'arrêt ou de ralentissement. Lire : Lorsque les travaux de réparation effectués sur une voie, seront de nature àenallérer momentanément la stabililé, ils devront être protégés, etc. Art. 34, 2° g (in fine) : Au lieu de :, . '. . . . . , . . ', . . ..... . . ..... par les règlements ou ordres de service. Lire : Par les règlements homologués ou les ordres de service de la compagnie. Art. 55, 2* g (in fine) : Au lieu de:.. . ...... . . . ... . . . les deux ingénieurs ordinaires du contrôle de la voie et de l'exploitation. Lire : les ingénieurs du contrôle de la voie et de l'exploitation. Art. 58, 1" g (in fine) : Au lieu de : -,
....... - . . . ... . . . . d'une classe supérieure à celle qui est indiquée par le billet.
.
IAre : . . . . d'une classe supérieure à celle qui est indiquée par le billet et de prendre une place déjà régulièrement retenue par un autre voyageur. Art. 74, 1" g :
ETC.
Art, 74, 2' g (tn fine):
"
Au lieu de : Des exemplaires du présent règlement . Lire : Des exemplaires du présent décret
.
.
.
.
.
Au lieu de : d'un exemplaire du règlement. Lire : d'un exemplaire du décret. Art. 76 (in medio et in fine) : Au lieu de : règlement. Lire : décret.