Annales des Mines (1901, série 9, volume 10, partie administrative)
Page : Image 226
Révision de 15 nov. 2014 18:30:37, edited by Anonymes
442
TABLE
DES
TAULE
MATIERES.
DES
443
MATIÈRES.
Pages,
29 août 1901. — Rejet d'une demande en concession de mines de graphite dans les communes des INKOURNAS et autres (HautesAlpes).
29 août. — Rejet d'une demande en concession de mines d'anthracite et de graphite dans la commune de SÉEZ (Savoie) 29 août. — Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer minier destiné à relier la houillère de VY-LÈS-LUKE à la gare de MAQNY-VEHNOIS 7 septembre. — Concession des mines de zinc, plomb et atltres métaux connexes d'AFOURAL (Algérie) 7 septembre. — Concession des mines do zinc, plomb et autres métaux connexes de BOU-KADRA (Algérie) 10 septembre. — Modification du décret du 10 mars 1899, concernant la circulation des automobiles 328 et 12 septembre. — Etablissement de taxes sur les épreuves réglementaires des appareils à vapeur en ALGÉRIE.... 4 octobre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite dans la commune de LA CROIX-AUX-MINES (Vosges) 8 octobre. — Concessions des mines de zinc, plomb et autres métaux connexes de BOU-CIIERF (Algérie) 8 octobre. — Concession des mines de sel gemme de TONNOY (Meurthe-et-Moselle) 11 octobre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite dans la commune de SAINT-FORGEOT (Saône-et-Loire) 11 décembre. — Organisation d'une directiondu contrôle commercial des chemins de fer d'intérêt général 19 décembre. — Concession des mines de mispickel, pyrite de fer et autres métaux connexes de VÈZE (Cantal) 23 décembre. — Réglementation des approvisionnements et de la conservation des explosifs dans les travaux souterrains des mines, minières et carrières 29 décembre. — Modification du décret du 20 juillet 1901, concernant la circulation et la vente de l'or natif à la GUYANE FRAN-
'309 309
309 323 320 331 335 347 348 331 301 38,ï 38S
391
397
ÇAISE
Arrêtés ministériels. 23 janvier 1901. — Institution à QUIJJPEHLÉ d'une commission de surveillance de bateaux à vapeur (navigation maritime) 2 février. — (Commerce et industrie). Institution a Douai (Nord) d'un conseil du travail pour l'industrie houillère 13 février. — Institution à Tours, Nantes et Saintes do comités du travail pour le réseau des chemins de fer de l'Etat 25 février. — Déchéance des concessionnaires des mines de sel gemme de GUOZON (Jura), ,
Il 42 5a
Pages,
20 mai 1901. — Déchéance des concessionnaires des mines A'anthracite de LA CITADELLE (Hautes-Alpes) 13 août. — Association des propriétaires d'appareils à vapeur de FOiiEST. — Admission au bénéfice de l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — Département de la CHARENTE-INFÉRIEURE 13 août. — Association des propriétaires d'appareils à vapeur de I'OUEST. — Admission au bénéfice de l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — Département de I'INJJRE 11 septembre. — Circulation des automobiles. — Détermination des formes et dimensions des plaques d'identité. — Mode d'immatriculation de ces véhicules 10 octobre. — Réglementation de la durée du travail des agents des chemins de fer préposés aux services de la voie, des signaux, des aiguilles et des barrières 19 octobre. — Déchéance des concessionnaires des mines de plomb sulfuré de CROSSAC (Loire-Inférieure) 8 novembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de houille du PLESSIS (Manche) 11 novembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de plomb sulfuré argentifère de SURTAINVILLE (Manche) 12 novembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de lignite d'OmGNAC (Hautes-Pyrénées) 19 novembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de houille de LA TABARIÈRE (Vendée) 11 décembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de lignite de LAURUGUIÈRE (Tarn)! 12 décembre. — Modification de l'arrêté du 11 septembre 1901, concernant la circulation des automobiles 17 décembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de houille de FUÉJUS-NORD (Var) 17 décembre. — Déchéance des concessionnaires des mines d'anthracite des VAUX (Var) '. . 21 décembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de plomb argentifère d'ALLENC (Lozère) 24 décembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de plomb, argent, cuivre, zinc et autres métaux (le fer excepté) de L'ARAU (Hautes-Pyrénées) 24 décembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de plomb, argent, cuivre, zinc et autres métaux (le fer excepté) de HÉAS-ET-GAVARNIE (Hautes-Pyrénées) 24 décembre. — Déchéance des concessionnaires des mines de plomb, argent, cuivre, zinc et autres métaux (le fer excepté) de PALOUMA (Hautes-Pyrénées)
05 DÉCRETS,
1901.
32
157
298
300
333
357 362 367 367 367 367 3S6 387 388 388 396
396
396
397