Annales des Mines (1902, série 10, volume 1, partie administrative)
Page : Image 266
Révision de 18 août 2014 23:49:45, edited by Anonymes
530
TABLE
DES
MATIÈRES.
TABLE
Pages.
janvier 1902. — Concession des mines de zinc et autres métaux connexes de TIOU-KNINE (Algérie, département de Conslantine). 21 janvier. — Rejet d'une demande en autorisation de recherches de mines d'anthracite dans la commune des ALLUES (Savoie). 4 février. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer et métaux connexes dans les communes de LA BASTIDEDF.-SKROU et autres (Ariège) 4 février. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer, cuivre, plomb, zinc et métaux connexes dans la commune de PRATS-DE-MOLI.O (Pyrénées-Orientales) 4 février. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer, cuivre, plomb, zinc, antimoine, or, argent el métaux connexes dans les communes de CHÂTEAU-LAMBERT et autres (Haute-Saône), de RAMONCHAMP et autres (Vosges) 11 février. — Rejet d'une demande en concession de mines de zinc, plomb, argent, cuivre, manganèse el métaux connexes dans les communes de SAINT-ANDRÉ-EN-TBRRB-PLAINE et autres (Yonne) 20 février. — Réglementation de la recherche et de l'exploitation de l'or, des métaux précieux et des pierres précieuses à
DES
MATIÈRES.
21
MADAGASCAR
février. — Concession des mines de fer de SAINT-PIERREMONTNORD (Meurthe-et-Moselle) 27 février. — Concession des mines de fer de SAINT-PIERHE.YIONTSTJB (Meurthe-et-Moselle) 27 février. — Concession des mines de fer d'Axoux (Meurthe-etMoselle)
4 mars. — Règlement pour la comptabilité de l'Ecole nationale supérieure des mines 8 mars. — Réunion des concessions de mines de houille de RERT et de MONTCOMBROUX (Allier) H mars. — Organisation d'un service général de contrôle du travail pour l'ensemble des chemins de fer d'intérêt général , 12 mars. — Règlement pour le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure des mines 17 mars. — Fusion des concessions de mines de houille de TARÎARAS-ET-DAROOIRE et de SAINT-JF.AX-DE-TOUSLAS (Loire et Rhône) .' 17 mars. — Concession des mines de plomb, zinc et autres métaux connexes d'Aiif-KECHERA (Algérie, département de Constantine) 20 mars. — Concession des mines de plomb, zinc, argent et attires métaux connexes (le fer excepté) de POITLAOUEN (Finistère) 21 mars. — Application à PALGÉRIE de dispositions concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs ainsi que le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels
531 Pages.
21
27
55
55
55
55
56
27
69
13
76
89
106
101
110
120
126
129
132
mars 1902. — Règlement pour l'exécution des articles 11 et 12 de la loi du 9 avril 1898, modifiée par la loi du 22 mars 1902 (accidents du travail) 24 mars. — Rejet d'une demande en concession de mines de zinc et métaux connexes (le plomb excepté) comprises dans les limites de la concession de mines de plomb argentifère de SAIXT-SÉBASTIEN-D'AIUBEFEUILLE (Gard) 28 mars. — Concession des mines de fer de MOXTPINÇON (Calvados)
28 mars. — Règlement d'administration publique sur la durée du travail effectif journalier des ouvriers adultes 4 avril. — Déclaration d'utilité publique pour rétablissement de voies de triage et d'embranchement aux mines de COUHRIÈRES (Pas-de-Calais) 6 avril. — Attribution éventuelle aux contrôleurs des mines du titre de sous-ingénieur des mines 1 avril. — Extension de la concession des mines de houille de CHARBONNIER (Puy-de-Dôme) l'J avril. — Modification de l'organisation de l'inspection des chemins de fer du réseau de l'Etat 28 mai. — Concession des mines de zinc cl autres métaux connexes (I'AÏN-ZARORA (Algérie, département de Constantine}... 28 mai. — Rejet d'une demande en autorisation de recherches de mines de houille dans la commune de LIERXOI.LES (Allier). 28 mai. — Rejet d'une demande en extension quant au périmètre et quant aux substances concédées des deux concessions superposées (fer et plomb argentifère) de LÀ CAUSETTE (Aude).. 28 mai. — Rejet d'une demande en concession de mines de cuivre, plomb el attires métaux connexes dans les communes de PASSY et de SBRVOZ (Haute-Savoie) 28 niai. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans la commune de GOURAYA (Algérie, département d'Alger). 28 mai. — Déclaration d'utilité publique pour l'établissement d'un chemin de fer minier entre la concession de RIYKRHNERT et la ligne de Foix à Saint-Girons (Ariège) 28 niai. — Etablissement d'un dépôt de dynamité à ALLEVARD (Isère)....;.... y. .'• 28 mai. — Réglementation de la circulation des automobiles en Algérie 2!) mai. — Rejet d'une demande en extension de la concession des mines de zinc, plomb, argent et autres métaux connexes des MALINES (Gard) 20 mai. — Rejet d'une demande en concession de mines d'or, argent, plomb el tous métaux connexes dans les communes d'ANGLARS et autres (Lot) 3 juin. — Concession des mines de zinc, plomb, argent el autres métaux connexes de LA SBRRKYRÈDE (Gard) 3 juin. — Réduction du périmètre de la concession de mines de fer de MALAVILI-ERS (Meurthe-et-Moselle) 23
143
152
152
305
167
111
172
17,';
193
105
195
196
196
196
203 207
214
214
234
237