Annales des Mines (1817, série 1, volume 2)
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ORDONNANCÉS n.5o Mas-Dieu, du Mas-Dieu à Saint-Martin, de Saint-Martin au point ou le ruisseau de Rousson traverse la route d'Alais à Saint-Ambroise ; de\ çe point à Mcreyrol , de Mercyrol Mas-Dieu, jusqu'à là .rcncontfe du prolongement de la ligue tirée du Cadaent au grand pont de la Tuilerie ; de ce point de rencontre à Cadaent, de Cadaent au pic de la Clède-desArtres , du pic de la Clècle-des-Artres au confluent des ruisseaux d'Abilon et des Le ades ; de ce point, en remontant le lit du ruisseau d'Abilon, jusqu'au col de Malpertus, point de
départ.
La concession des mines accordée aux sieurs Puech et
Goiraud, par l'article 3 de l'ordonnance du 23 novembre 1815 , est limitée ainsi qu'il suit :
Par une suite de lignes droites, tirées du col de Malpertus
au chapeau de Banquise, du chapeau de Banquise au pie. de Puech, du pic de Puech à Lascombes, en prolongeant la ligne jusqu'à ce qu'elle rencontre celle tirée de Soustelle à Branous; de Ce point de rencontre à Branous , de Branous
au point oh le ruisseau de la Tronche se jette dans le Gardon; de là, en remontant le lit du ruisseau de la Tronche, jusqu'à son confluent avec le ruisseau de la Bouvière; cle ce confluent au point oh la ligne tirée de BranouS au Pontil rencontre la
ligne tirée du col de Malpertus à la maison de la forêt de Portes; de ce point au Pontil, du Pontil à l'assise des TroisSeigneurs; de là à Mereyrol, de Mereyrol .au Mas-Dieu,
jusqu'à la rencontre de la ligne prolongée, tirée du Cadaent au grand pont de la Tuilerie; de ce point de rencontre à Cadaent, de Cadaent au pic de la Clède-des-Artres; de là au confluent du ruisseau d'Abilon et de celui des Levades; de ce confluent, en remontant le lit du ruisseau d'Abilon , jusqu'au col de 'Mal-
venus, point de départ. La concession des mines accordée au sieur Stanislas Serres, par l'article 4 de l'ordonnance du 29 novembre 1815,
est limitée ainsi qu'il suit : Par une suite de lignes tirées de l'assise des Trois-Seigneurs
an Pontil, du Ponta à Branous, jusqu'au point de rencontre, avec la ligne tirée. du col de Malpertus à la maison de la forêt de Portes ; de ce point de rencontre par une ligne
passant à la maison de la forêt de Portes et prolongée jusqu'à son intersection avec laIigne tirée de Portes à la Valoussière; de ce dernier point d'intersection à Portes, de Portes à NotreDamé de Palmessalade; de là à l'assise des Trois-Seigneurs, point de départ.
251 SUR LES MINES. La concession des mines accordée au sieur Jacques Méjean, par l'article 5 de l'ordonnance du 29 novembre '8'5 est limitée ainsi qu'il suit Par une suite de lignes tirées du confluent des ruisseaux de la Tronche -et de la Bouvière à la Valoussière, de la Valonssière à Sainte-Cécile; de là à Blanave, de Blanave à Branous, de Branous au point oh le ruisseau de la Tronche se jette dans
le Gardon; de ce point, en remontant le lit du ruisseau de la Tronche, jusqu'à son con fluent av ec le ruisseau de la Bouvière,
point de départ. L'arrondissement de concession des mines de Champeloson, dont la formation est ordonnée par l'article 6 de l'ordonnance du 29 novembre 1815 , est limitée ainsi qu'il suit : A partir du confluent des ruisseaux de la Tronche et de la
Bouvière, par une ligne droite tirée à la Valoussière , de là par une ligne droite tirée à Portes, jusqu'au point oh elle est rencontrée par la ligne prolongée allant du col de Mal-
pertuis à la maison de la forêt de Portes; de ce point de rencontre, par une ligne droite passant à la maison de la forêt de Portes et au col de Malpertus, jusqu'à son intersection avec la ligne tirée du Ponta à Branous, et de là par une ligne droite tirée au point de départ. « VI. L'étendue des cinq concessions limitées par les articles précédens , sera déterminée après le lever des plans ordonnés par l'article t o de l'ordonnance du 29 novembre
f815 ;' le délai, fixé à six mois pour le lever de ces plans,
par chacun dés Concessionnaires , courra, pour les quatre
premiers, à dater du :jour de la limitation définitive des concessions, et pour l'arrondissement de Champeloson, à dater de l'ordonnance qui accordera la concession de ces mines.
Les articles ft, 12, 15, 14 et 15 de l'ordonnance du 19 novembre, sont de nouveau rendus obligatoires pour tous les concessionnaires. Les concessionnaires seront tenus à l'exécution du règlernent sur la police intérieure des mines, et la discipline des ouvriers, qui sera rédigé par le préfet du département, et rendu exécutoire après l'approbation de notre ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur. Les concessionnaires devront exploiter par galeries d'écoulement, autant que la disposition du terrain et l'économie le permettront; ils se conformeroni, Our l'établissement'des machines -d'extraction et d'épuisement, aux instructions qui leur seront données par l'administration des Mines.