Annales des Mines (1906, série 10, volume 5, partie administrative)
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TABLE
DES
MATIÈRES.
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DES
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MATIÈRES
Pagog.
du sol. — Dépréciation du terrain (Affaire GUINEBEUTIÈRE et contre CIO DES MINERAIS DE FER DE MOKTA-EL-HADID). .. S février 1906. — Chambre civile. — Mines. — Redevances tréfoncières. — Réduction consentie par le propriétaire de la surface. — Contrat conimutatif. — Nullité éventuelle (All'aire C" DES MINES DE ROCHE-LA-MOLIÈRE ET FIRMINY contre consorts BUHET) HARVIN
I. — Inspecteurs généraux. 169
Arrêts de la Cour d'appel. •6 avril 1903. — Alger. — Mines de fer. — Exploitation illicite de minerais superficiels. — Occupation illégale du sol. — Dépréciation du terrain (Affaire GUINEBEUTIÈRE et HARVIN contre C*
DES
MINERAIS
DE
FER
DE
MOKTA-EL-HADID)
28 mars 1905. — Dijon. — Mines. — Evaluation de l'indemnité due par le concessionnaire au propriétaire du sol. — Interprétation de l'article 43 de la loi du 21 avril 1810 (Affaire DESFONTAINES contre consorts D'OHCIÈHES)
314'
27
Jugements de tribunaux. 18 mars 1902. — Bône. — Mines de fer. —Exploitation illicite de minerais superficiels. — Occupation illégale du sol. — Dépréciation du terrain (Affaire GUINERERTIÈRE et HARVIN contre C" DES MINERAIS DE FER DR MÛKTA-EL-HADID) 9 février 1904. — Autun. — Mines. — Evaluation de l'indemnité due par le concessionnaire au propriétaire du sol. — Interprétation de l'article 43 de la loi du 21 avril 1810 (All'aire DBSFONTAINES contre consorts D'ORCIÈRES)
Cheysson, 242. Genreau, 239. Kuss, 239, 240 et 285. Nivoit, 494. Perrin, 492. Tauzin, 239, 492 et 49 . Zeiller, 240. II. — Ingénieurs en ehel. Amiot, 462. Bochet, 239. Fèvre, 151. Genty, 493. Lallemand, 239 et 368. — Lantenois Leclère, 239. — Léon, 29. Oppermann, 492. Termier, 495.
285.
—
Launay (de), 239. —
III. — Ingénieurs ordinaires et élèves ingénieurs. 309
25
Objels divers. 24 avril 1906. — Concession de mines de zinc, plomb, fer et métaux connexes du DJEBEL HALLOUF (Tunisie) Travail des enfants et des femmes dans les mines, minières et carrières. — Année 1905 (Rapport de la commission supérieure du travail) Sources d'eaux minérales. — Arrêtés du ministre de l'intérieur..
PERSONNEL.
320
475
361 474
Aubrun, 462 et 494. . Bailly, 196. — Bellom, 242. — Belugou, 322 et 495. — Bernheim, 60. — Bès-de-Berc, 240 et 368. — Brisse, 29. Caltaux, 240. — Chipart, 240. — Crussard, 240. — Cuvelette, 29, 60 et 240. Danlos, 462 et 494. — Dutilleul, 285. Henry-Gréard, 493. — Herscher, 493. —Heurteau, 60 et 235. Japiot, 494. — Jordan, 240. Langrogne, 322. — Lavaste, 462 et 494. — Leprince-Ringuet, 29. — Lévy. 322 et 495. — Loiret, 240. Mettrier, 240, 285 et 494. Nicou, 62. — Niewenglowski, 462 et 494. Rigaudias, 493. — Ruffi de Pontevez-Gévaudan (de), 151. Simon, 322. — Solente, 493. Taffanel, 240. — Theumann, 322. Ulrich, 462 et 494. Vaudeville, 196. — Vicaire, 62. \Vei6s, 240. IV. — Sous-ingénieurs. Bouguet, 197 et 286. Cazenave, 61. — Chevreul, 369. — Cuvillier, 197.
—
Clavel, 171.
— Croisille,
198 et 369.