Annales des Mines (1907, série 10, volume 6, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
usage, dût êlre déclarée à nouveau si l'usager vènaii à changer.
quées dans la deuxième partie de la présente circulaire. Cela
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C'est la circulaire du 21 juillet 1880 (*)qui avait dit que le chan-
posé, il devenait possible d'introduire dans le règlement le prin-
gement d'usager devait être porté à la connaissance du préfet.
cipe admis en matière de dérogations et de décider que doréna-
Le nouveau décret règle nettement celte question : la déclaration
vant la capacité des petits éléments n'entrerait pas dans le calcul
doit comprendre, sous forme explicite, la désignation de l'usa-
du produit caractéristique. C'est ce que fait l'article 21.
ger, et il est spécifié que tout changement dans l'un des éléments déclarés entraîne l'obligation d'une déclaration nouvelle. Art. 21. —
Classification des chaudières. — Les règles rela
Il était spécifié, dans le décret de 1880, que la capacité
des
surchauffeurs n'entrait pas dans le calcul du produit caractéristique. Dans le nouveau système, cette
indication a été suppri-
tives à l'emplacement des chaudières, (elles qu'elles avaient été
mée : les surcbauiïeurs ne se trouveront laissés en dehors de ce
fixées en 1880, visaient les générateurs à grands corps. Depuislors
calcul qu'à la condition d'être formés de petits tubes.
les.types à petits éléments se sont introduits
dans la pratique
Dans le cas où une même batterie comprend des chaudières-
industrielle, et leur emploi a fourni uneformulenouvellede solu-
timbrées pour des pressions différentes, le texte de 1880 pres-
tion, pour les cas où l'industrie est obligée de placer les installa-
crivait de considérer, pour le calcul servant de base à la classi-
tions productrices de vapeur à proximité des maisons habitéesou
fication, la température correspondant au timbre le plus élevé.
à l'intérieur des immeubles à étages. A la vérité, la rupture ou
Cette
le désassemblage d'un petit élément peut avoir des conséquence-
lorsqu'une
malheureuses pour les personnes occupées à proximité du géné-
c'est maintenant le cas dans certaines usines, par des chaudières
rateur; mais, si l'ensemble de l'appareil est convenablement con-
à
litué, c'est un accident qui ne saurait produire d'effets dyna-
i|ue par
miques redoutables à distance. C'est de ce double fait que s'esi
X (t — 100) sera formé timbre propre.
inspirée l'administration chaque fois qu'elle a eu, durant ceannées dernières, à
statuer par application de l'article 3'i di
décret de 1880 sur une demande en dérogation d'emplacement
formule
peut
aboutir à
même conduite de
haute pression d'autres
Artt 22 à 2L
pourvues à pression
des
conséquences
vapeur
de
détendeurs
moindre.
excessives
est alimentée, en
même
comme temps
Dorénavant, le produit
pour chaque chaudière eu égard à son
— Emplacement des
chaudières
ou groupes
générateurs suivant leur catégorie. — C'est principalement par
Relativement au danger couru par les maisons avoisinantes, elle
les modifications apportées, ainsi qu'il vient d'être dit, au calcul
a considéré que l'on pouvait faire abstraction, dans le calcul du
du produit caractéristique, que la nouvelle réglementation diffère
produit caractéristique d'un générateur, de la partie de sa capa-
de l'ancienne en ce qui touche l'emplacement des générateurs.
cité composée de petits éléments ; par contre, elle a constammenl
Quant aux règles mêmes afférentes à chacune des catégories,.
subordonné
l'octroi de
la dispense à des conditions
sévère,
■Iles ont été modifiées sur les quelques points ci-après :
visant la fermeture des portesde foyers, de boîtes à tubes, etc..
Les bâtiments fréquentés par le public sont maintenant assi-
les issues et l'aération delà chaufferie, en un motles précaution-
milés aux maisons habitées. Il est inutile d'insister sur les motifs-
nécessaires pour garantir le personnel occupé à proximité de
qui justifient cette assimilation. On remarquera qu'elle ne s'étend
l'appareil contre l'éventualité d'un retour de déversement de vapeur.
flamme ou d'un
Aujourd'hui, ces dernières précautions, du moins
dans ce
qu'elles ont de plus essentiel, sont rendues obligatoires par les
pas à tous les bâtiments contenant des locaux ouverts au public, mais seulement à ceux qui sont le lieu d'une véritable fréquentation. Le décret de 1880 n'empêchait en rien
d'affecter à
l'usage
articles 16 et 17 du nouveau règlement; de plus, l'administration
d'atelier le local d'un générateur, quelle que fût la catégorie de
est en droit d'attendre des. industriels qu'ils ne s'en tiennent pas
celui-ci. Dorénavant, les générateurs ou groupes de première
à la stricte observation de ces prescriptions impératives, mais
catégorie devront être en dehors de tout atelier occupant, à poste
qu'ils se conforment, en outre, pour tout
ce qui intéresse la
lixe, un personnel autre que celui des chauffeurs, des conduc-
sécurité de leurs ouvriers, aux recommandations qui seront indi-
teurs de machines et de leurs aides. Exception est faite, toute-
(*) Volume de 1880, p. 256.
fois, pour les cas où la nature de l'industrie s'y oppose : par exemple, dans une usine métallurgique, on n'aura pas à exiger