Annales des Mines (1908, série 10, volume 7, partie administrative)
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PERSONNEL.
548
LOIS,
MM.
MM. 29
Béai.
33
Libois.
30
De Villèle.
34
Florent (Tony).
31
Teyssère.
35
Boismorin-Lasseau.
32
Ménard.
33
bis. Guillot.
DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
SOURCES
FER
EN
D'EAUX
MINÉRALES,
EXPLOITATION,
ETC.
Au cas où des démissions viendraient à se produire, les démis sionnaires seront remplacés jusqu'à concurrence de trente-cim admissions définitives. (J. Off. du
21
août 1908.,;
Décret, du SOCIÉTÉ
septembre
8
sion de mines de fer de Constanline).
Décret,
acceptant la
1908,
ANONYME DES ACIÉRIES ET FORGES DE
du
septembre
8
LA
MEBOUDJA
1908,
MM. PKLATAN (Louis),
renonciation FIRMINV
(Algérie, département de
portant rejet de
BORIAS
çois), en concession de mines
de la
à la conces-
(Edmond) et de plomb,
la demande
de
(Fran-
VAZEILLES
arsenico-pyrite-auro-
arf/entifère, ctain et minerais connexes ainsi que de sables aurifères dans les communes de LOUP
et
LARRODE
Décret, du
10
LA
BESSETTE, LA TRÉMOUILLE-SAINT-
(Puy-de-Dôme).
septembre
1908,
complétant la nomenclature des éta-
blissements énumérés et des annexé à l'article
ER
1
travaux spécifiés dans le
du décret du
18
août
1907,
tableau
relatif au repos
hebdomadaire. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du travail et de la prévoyance
sociale, Vu l'article
3,
paragraphes
1
et
2,
de la loi du
13
juillet
1900,
ainsi conçu (*) : « Art.
3.
— Sont admis de droit à donner le repos hebdo-
madaire par roulement les. établissements appartenant aux catégorie suivantes :
(*': Volume de DÉCRETS,
1906,
10°
p.
204.
livraison,
1908.
311