Annales des Mines (1909, série 10, volume 8, partie administrative)
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TABLE
DES
409
MATIÈRES
Pages.
la concession de mines de fer de BARBERY dans les communes de BARBERY, SAINT-GERMAIN-LE-VASSON et GRAINVILI.ELAXOANNERIE (Calvados) 25 janvier 1909. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de ROCQUAXCOURT, SAINT-AIGNAX-
TABLE DES MATIÈRES DU
TOME
VIII.
DE-CRAMESNTL,
CiNTiiiiALx,
GAUVICOUHT,
GARCEI.LES-SECQCEVII.I.E, BOURCLIOIICS,
^
10g N
TILLY-LA-CAMPACHE,
UEI.I.ENOUEVILLE, CHICHE-
BOVUJ.E, CONTKEVU.I.E, POUSSY, SAIXT-SYI.VIAX, BILLÏ, FIERYIIXE-
Lois. 29 mai 1909. — Modification de la quotité des taxes pour la contribution au fonds de garantie prévues à l'article 25 de la loi du 9 avril 1898 et à l'article 4 de la loi du 12 avril 1906, en matière d'accidents du travail 19 juillet. — Contribulions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1910 (centimes additionnels au principal de la redevance des mines. — Application de l'article 87 de la loi du 31 mars 1903). 21 juillet. — Conditions de retraite du personnel des grands réseaux de chemins de fer 'd'intérêt général 22 juillet.— Recensement, classement et réquisition des voitures automobiles 22 juillet. — Modification de la procédure de liquidation des pensions civiles 7 décembre. — Paiement des salaires des ouvriers et employés.,? 21 décembre. —Approbation du règlement amiable du prix de rachat dû à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest, en exécution de la loi du 13 juillet 1908
Pages. O """
19,1
227 227 232 236 380
382
I.A-CAMPAGXE, BHAY-LA-CAMPAOXE et Anus (Calvados) 25 janvier. — Rejet d'une demande en extension du périmètre de la concession de mines de fer de SOUMOXT dans les communes de ROUVRES, ESTKKKS-I.A-C.UPPAGNE, OUII.I.Y-I.E-TESSOX, UHVILLE, GRAINYILI.E-LAXOANNERIE , SAINT-GERMAI.X-I.E-VASSON et FONTAISE-Î.E-PIN (Calvados) 25 janvier. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de SAINT-GERMAIX-LE-VASSON, URVIELE, GOUVIX, BARBERY, BRETTEVII.LE-SUR-LAI/.E, BOULOX et SAINTLAURENT-DE-COXDEL (Calvados) 25 janvier. —Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de ROUVRES, OUII.I.Y-LE-TESSO>', ESTRÉESI.A-CA.MPAOXE et GHAINVII.LE-LANGAXXEIUE (Calvados) • 25 janvier. — Établissement d'un dépôt de dynamite à MACOT (Savoie) 26 janvier. — Addition à l'article 8 du décret du 5 août 1908, concernant les ingénieurs des ponts et chaussées ou des mines 6 lévrier. — Rejet d'une demande en concession de mines d'antimoine dans la commune de MOXTAOXY (Loire) 6 février. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de LA FEBRIÈRE-BOCHARD, SAINT-CÉNERII.E-GÉREI,
5 janvier 1909. — Application à l'Algérie de la législation ouvrière. 9 janvier. — Réunion des concessions de mines à'anthracîté de L'EHPIE et de LA CO.MBE-CIIARBONNIÈRE (Isère) 12 janvier. — Déclaration d'intérêt public pour diverses sources minérales situées dans la commune de CHATEAUNEUF (Puy-deDôme) '...... .\.. 14 janvier. — Réglementation de l'exploitation des mines 21 janvier. — Réorganisation de l'école nationale des mines de Saint-Étienne 21 janvier. — Application à l'Algérie de la législation du repos hebdomadaire 25 janvier. — Rejet d'une demande en concession de mines de sel gemme dans la commune d'Aix-Toui A (Algérie, département de Constantine) 25 janvier. — Rejet d'une demande en extension du périmètre de
MIEUXCÉ,
GANDELAIN,
Décrois.
PACÊ,
CUISSAI,
LIVAIE, LA ROCIIE-MABILLE
89
90 91 97 107
et
109
100 203
110 129
SAINT-DEXIS-SUH-SAR-
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10 février. — Déclaration d'utilité publique pour l'établissement d'un chemin de fer aérien destiné à relier la mine de fer de LAHCIIAMP (Orne) à la ligne du chemin de fer de Caen à Laval.., Ï 18 février. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de NOYANT-I.A-GRAYOYÈRE, CO.MBRÉE, BOUROL'ÉVÊQUE, LA CIIAPEI.I.E-IICLLIN, GRL'C.É-L'HÔPITAI., VEROOXNES et BOUILLÉ-AIENABU (Maine-et-Loire) 18 février. — Augmentation du personnel de l'administration centrale du ministère des travaux publics 18 février. — Modification du décret du 12 juillet 1906, relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des 3
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SAIXT-NICOLAS-DES-BOIS,
THON(Orne)
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travaux publics mars. — Extension du périmèlredelaconcession de mines de fer
de MAY (Calvados)... -20 mars. — Réunion de la concession de mines de fer de
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