Annales des Mines (1910, série 10, volume 9, partie administrative)
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CIRCULAIRES.
PERSONNEL.
OBSERVATIONS. I. — Ingénieurs.
On inscrira sur Je présent état toutes les concessions en les distinguant par nature de substances : Mines de combustibles; Mines de fer; Mines de métaux autres que le fer; Mines de substances diverses ; Mines de sel. Dans chaque catégorie, on portera les unes à la suite des autres toutes les concessions détenues par une même personne ou société. On indiquera dans la colonne 7 le département où est perçue la redevance pour les sociétés dont le revenu net est déterminé forfaitairement. Les mines à cotes irrecouvrables et les mines appartenant à l'État devront être inscrites sur le présent état; on fera mention du motif de la non-imposition dans la colonne d'observations. Si le département est divisé en plusieurs sous-arrondissements minéralogiques, il ne doit être produit, pour l'ensemble Jo département, qu'un seul état dressé par.tous les Ingénieurs ordinaires intéressés. Une copie du présent état récapitulatif sera adressée au Directeur des Contributions directes en même temps que Pétat-matrke correspondant.
CONGÉ.
Arrêté du 10 septembre 1910. — M. Kûss, inspecteur général de 2" classe, est mis, sur sa demande, en congé, sans traitement, pour une durée de trois mois, à dater du 21 septembre 1910. M. Lodin. inspecteur général de 2e classe, chargé de la division du Centre, sera chargé, en outre, de la division du NordOuest, pendant la durée du congé accordé à M. Kûss. DÉCISIONS DiVEBSES.
Arrêté du 10 septembre 1910. — M. Lévy, élève ingénieur de t" classe, est nommé professeur à l'école des mines de SaintLtienneàdaterdu 16 octobre 1910, en remplacement numérique de M. Siegler, précédemment mis en disponibilité pour convenances personnelles. Il remplira les fonctions d'ingénieur ordinaire. Décret du 23 septembre. — Les anciens élèves de l'école polytechnique dont les noms suivent, nommés élèves ingénieurs <Je 3' classe par décret du 4 novembre 1909, prendront rang, en cette nouvelle qualité, à partir dn l«r octobre 1910, savoir : MM. jjHotŒim(Paid-Mari6-Eniniaiiiielî, Cochon (AJUbert-Bém;), Lehmann :; Raymond:). Georges ([Paul-René;;.