Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1911, série 10, volume 10, partie administrative)

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partie, c'est-à-dire par un article contraire qui en détruit l'effet dans les deux comptes qu'elle affecte. Le compte qui a été débité à tort est crédité ,et celui qui a été crédité est débité. Un second article est ensuite passé pour rétablir l'opération telle qu'elle aurait dû être constatée primitivement. Contrairement aux autres articles du livre-journal, dont le libellé ne comporte que la désignation du compte débiteur et du compte créditeur, les articles de contre-partie, c'est-à-dire ceux qui ont pour objet d'annuler les articles erronés, sont rédigés de manière à présenter, toutes les indications utiles sur la nature et le sens de l'erreur à rectifier. Le montant en est porté à l'encre rouge dans la dernière colonne du livre-journal. De même ,les chiffres afférents aux articles de contrepartie sont inscrits sur le grand livre à l'encre rouge. Lorsqu'au plus prochain arrêté d'écritures il s'agit de reconnaître le montant net des opérations constatées au débit ou au crédit d'un compte, les articles de contre-partie portés à l'encre rouge, tant au débit qu'au crédit, sont additionnés, et le total est déduit du débit et du crédit du compte (*). Bien entendu, le total du livre-journal est réduit aussi du montant des contre-parties, afin de maintenir l'accord entre ce total et celui des totaux généraux du débit et du crédit ressortant à la balance des comptes du grand livre; Aux registres élémentaires et au carnet de développement n° 6, les erreurs sont rectifiées par déduction ou augmentation sur lescolonnes qu'elles concernent. Elles peuvent aussi être rectifiées par un autre procédé, qui consiste à biffer par un trait d'encre rouge les chiffres erronés et à rétablir, également à l'encre rouge, aussi bien dans les colonnes (|ue dans leurs totaux, les chiffres qui auraient dû être portés primitivement. Ce dernier système est préférable lorsqu'il s'agil d'une simple erreur de dépouillement n'affectant, pas les articles passés au livre-journal ou bien encore d'une erreur récente et que le nombre des totaux à modifier est peu considérable. Les grattages, de même que les ratures ou surcharges à l'encre noire, sont interdits aussi bien dans les registres auxiliaires qu'au livre-journal et au grand livre. Art. 10. — Des emplois de capitaux. — Les opérations d'achats de valeurs ou d'emplois de capitaux sont constatées dans les écritures au débit du C/ Capitaux employés, pour leur montant réel, déduction faite des frais de négociation qui sont portés au débit du C!Assurés. (*) Le montant réuni des contre-parties du débit et du crédit est réduit à la fois sur le débit et sur le crédit du compte, attendu que le côté de ce compte qui était erroné doit nécessairement être réduit du montant de la contre-partie constatée de l'autre côté du compte pour rectifier l'erreur, et que cette même contre-partie, qui n'est plus qu'une opération d'ordre, ne peut être maintenue comme opération réelle du côté du compte où elle a été constatée.

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Les frais afférents au remboursement ou à la réalisation des mêmes valeurs ou capitaux sontégalcment portés au débit du C/ Assurés, mais le produit de ce remboursement ou de cette réalisation n'est pas toujours constaté au crédit du C/Capitaux employés pour son montant effectif. Ledit compte, en effet, doit, en tout état de cause, être crédité d'une somme égale à celle dont il avait été débité au moment de I'opérstion d'achat des valeurs ou d'emploi des capitaux remboursés ou réalisés, sans être affecté par le boni réalisé ou par la perte subie. Il y a donc trois hypothèses à envisager selon que le produit du remboursement ou de la réalisation est supérieur, égal ou inférieur au prix d'achat ou d'emploi : T

1 * hypothèse, prjoduit supérieur. — Ce produit donne lieu, soit au registre n° 1 s'il s'agil d'un capital employé.directement par la caisse d'assurance, soit au registre n° 3 (2" partie), s'il s'agitd'une valeur conservée par la Caisse des dépôts et consignations, à une ventilation ayant pour objet de conslaler dans des colonnes distinctes, d'une part, le prix d'achat ou d'emploi à porter au crédit du C/ Capitaux employés et, d'autre, la prime de remboursement ou le boni réalisé à porter au crédit du C/ Assurés, l'addition des sommes portées dans les deux colonnes devant représenter un total égal au montant de l'opération. À remarquer que les primes de remboursement ne sont point portées . dans la même colonne que les bonis réalisés, en raison de ce motif que, pour la détermination du (aux moyen d'intérêt des placements, on fait état des primes de remboursement à l'exclusion des autres bonis réalisés et notamment de la valeur des lots. La caisse d'assurance a donc besoin de connaître le chiffre exact des primes de remboursement dont elle a bénéficié chaque année. 2' hypothèse, produit égal. — L'opération est constatée dans les écritures d'après les règles ordinaires, sans donner lieu à aucune ventilation. 3" hypothèse produit inférieur. — L'opération est constatée tout d'abord comme dans la deuxième hypothèse, et le C/ Capitaux employés se trouve crédité du montant effectif de l'opération ; mais comme ce compte ne doit point supporter définitivement la perle subie, il y a lieu de le créditer par le débit du C/ Assurés, de la différence entre le prix d'achat ou d'emploi et le produit de la réalisation ou du remboursement; Telle est la seule opération d'assurance qui n'est effectuée par l'intermédiaire ni du C/ Caisse, ni du C/ Caisse des dépôts et consignations, et qui, pour ce motif, ne figure à aucun des registres élémentaires, avant de faire l'objet d'un article au livre-journal. fies opérations constatées au CI Capitaux employés sont suivies à l'aide du carnet des capitaux employés (mod. 8), qui ne constitue pas, au sens propre du mot, un docunienl de comptabilité, mais dont les résultats généraux, obtenus par voie d'augmentation èî de déduction, doivent toujours correspondre au solde débiteur dudit compte. Art. H, — Des avances pour allocations viagères et bonifications. —