Annales des Mines (1913, série 11, volume 2, partie administrative)
Page : Image 45
Révision de 23 nov. 2014 13:02:32, edited by Anonymes
PERSONNEL DES MINES.
88
—GRADES ET CLASES
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
RESIDENCES
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
SOURCES
D EAUX
MINERALES,
Wôrma de Itomilly
CO*)
Yvart.
insp. gén. (en retr.) Paris .
Comm. de navigation aérien mité de l'exploitation Utl ch. de fer.
contr....
Seine, app. à vapeur. — léans.
i»-1912 Paris.
■ CHEMINS
DE
FER
EN
EXPLOITATION,
ETC.
Décht, de ('janvier 1913, modifiant l'organisation du comité Zeïller
(0 *)
!)•
insp. gén.
lrr-1910
consultatif des chemins de fer.
'.-Président du Conseil gén. — Comm. centr. des inacfa, — Comm. des Annules — Comm. d'hygiène dam sident de la République française, — Comm. de statistique di rapport du ministre des travaux publics, des postes et minérale et des appar. à Comm. de la carte géciog raphes, — Conseil de perfecl. de sup. des mines. — COUR décret du 2 janvier 1907, modifié par les décrets des nat. sup. des raines, 17 jan\fer 1908, 15 janvier 1909, 31 mai 1910, 9 novembre 1910, demie des Sciences).
7 janvier 1911,23 février 1911 et 13 mai 1911 (*) sur l'organisation du comité consultatif des chemins de fer, ^^^Hte
■^H'r.—
Les articles 3, 4 et 11 du décret du 2 janvier 1907,
modifia par les décrets des
17 janvier 1908, 15 janvier 1909,
31 maflfllO, 9 novembre 1910, 7 janvier 1911, 23 février 1911 et 13 mail'.U I, sur l'organisation du comité consultatif des chemins de fei-, sont modifiés ainsi qu'il suit : « Art|3. — Le comité consultatif comprend des membres de droil^Hdes membres nommés par décret. « Sont membres de droit : «
. -
« 7" alinéa de renumération. — Les rapporteurs du budget des
- hemins de fer de l'Etat au Sénat et à la Chambre des députés
« 8'alinéa. — Les rapporteurs du budget des conventions et laranties d'intérêt au Sénat et à la Chambre des députés; «,
» Les membres nommés par décrets comprennent :
« 5«àÙn- a de l'énumération. — Le président de la commission (*) Volumes ,1e 1907, p. 21 ; 190S,p. 121 ; 1909, p. 122; 1910, p. 247 et 1911 i .]' 158, m et 372 (Voir infrà, p. 166).
ral
DÉçnETs, 2- livraison, 1913.
7