Annales des Mines (1913, série 11, volume 2, partie administrative)
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PERSONNEL.
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PERSONNEL.
MM. Margaine, député. Sibille, député. Mérillon, avocat général à la cour de cassation. Courtin, président de chambre à la cour des comptes, de Préaudeau, inspecteur général des ponts et chaussées. Mocquery, inspecteur général des ponts et chaussées. Payelle, premier président de la cour des comptes. Semichon, inspecteur général des finances. Dabat, directeur général des eaux et forêts au ministère de l'ai culture. Paulet, directeur de l'assurance et de la prévoyance sociales ministère du travail et de la prévoyance sociale. Emile Loubet, président de la société nationale d'encourageait à l'agriculture. Tisserand, membre de la société nationale d'encouragemenl l'agriculture. Lebon, membre de la société nationale d'encouragement à l'a; culture. Gazelles, secrétaire général de la société des viticulteurs France. Bénard, vice-secrétaire de la société nationale d'agriculture. Mallet, vice-président de l'association française pour le dévelop] pement de la navigation intérieure. Lahaye, ingénieur civil. Gruner, ingénieur civil. Griolet, membre de la commission permanente du congrès inlei] national des chemins de fer. Pérocheau, ouvrier ajusteur dans les ateliers des chemins dete de l'Etat. Faralicq, président honoraire de l'association employés de chemins de fer. Paris, le
fraternelle dt
6 janvier 1913.
Jean
DUPUY.
SECRÉTARIAT.
Arrêté ministériel, du 6 janvier 1913, portant organisation il secrétariat du comité consultatif des chemins de fer, pour lui années 1913 et 1914.
Vu Hdécret du 2 janvier 1907, modifié par les décrets des 17 janvier 1908, l!i janvier 1909, 31 mai 1910, 9 novembre 1910, 7 janvier 1911, 23 février 1911, 13 mai 1911 et 6 janvier 1913 (*) ; Sur la proposition du directeur du personnel et de la comptabilité, Arrête : ^^^Hrétariat du comité- consultatif des chemins de fer es! organisé de la manière suivante, pour les années 1913 et 1914 : Secrétaires du comité. MM.
Tirman, mai Ira des requêtes au conseil d'Etat. Imbart de la Tour, maître des requêtes au conseil d'Etat. Secrétaires adjoints.
MM. Marlio, maître des requêtes au conseil d'Etat. Pichon, maître des requêtes au conseil d'Etat. Rapporteurs adjoints.
- ÎM. Caillaux, auditeur au conseil d'Etat.
Pinot, auditeur au conseil d'Etat. B Tarde, auditeur au conseil d'Etat. pmolet-Tirman, auditeur au conseil d'Etat. Paris, le 6 janvier 1913. Jean DUPUY. ministériel, du 8 janvier 1913, nommant des membres du lté consultatif des chemins de fer, pour les années 1913 et 19 Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du commerce et de l'industrie, Te décret du 2 janvier 1907(**), portant réorganisation du consultatif des chemins de fer; wBÊes décrets des 17 janvier 19ns. 15 janvier 1909, 31 mai 1910, a novembre 1910, 7 janvier, 23 février et 13 mai 1911 (***), modifiant l'organisation dudit comité, Décrète : Art. i". — Sont nommés membres du comité consultatif des chemins de fer, pour les années 1913 et 1914. oh' suprà,
p.
166.
temÎ^Tys/l: Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes.
1910, p. 158, 1"6
et
3Î2.
121; 1909:p.m
1911, p.
247
et
451;