Annales des Mines (1913, série 11, volume 2, partie administrative)
Page : Image 118
Révision de 23 nov. 2014 17:16:56, edited by Anonymes
236
CIRCULAIRES.
tenir une liste à la disposition de l'inspecteur au siège del'jj
OBJETS DIVERS-"
blissement. La seconde n'est applicable qu'aux chantiers J pant dix ouvriers au moins pendant plus d'une semaine;! doit être donné à l'inspecteur de l'ouverture de ces chantietij avis peut être donné valablement soit à l'inspecteur de la se* où se trouve le chantier, soit à l'inspecteur compétent pour t siège de l'établissement. Dans ce dernier cas, si le chantier
.
mn
KS
HT EXPLOSIFS MIS EN AUX USAGES
trouve dans une autre section, l'inspecteur transmettra l'avis son collègue. IV.
„„
VENTE
POUR
SERVIR
DE MINE.
[Journal officiel du 16 février 1913, p. 153S.)
Poudres noires.
I, _
Enfin, la loi abroge l'ancien article 14 de la loi du 2 novemlî PI1IX
1892 (*), qui reproduit presque textuellement l'an, i en article: de la loi du 12 juin 1.893-11 juillet 1903. La coexistence de t
r.NATiox
DES
de vente du kilog. aux entrepôts pour l'intérieur
rouoaES
deux textes presque identiques, mais comportant dis sanclio différentes, avait soulevé de sérieuses difficultés et une circulai du 21 juin 1909 avait enjoint aux inspecteurs du travail dei pas relever de contraventions multiples pour infraction à la
10 12,5 20 12,5
^Hv forte ronde 00 anguleuse. jfflMn rorte MC Hrr ordin. (ronde ou anguleuse), ^■rin
ticle 14 de la lui de 1892, avant d'en avoir préalablement rélS au ministre. En raison de l'abrogation, au 3 juillet 1913, des tr'
l
f 30 1 45 l 2f> 1 2â
i Grains noirs tissés [
ronds ou angule'ux. | Poussier gris noir.
\
premiers paragraphes de l'article 71, qui remplacent ledit ticle 14, l'obligation s'impose aux inspecteurs d'éviter de proi quer des poursuites en vertu de ces paragraphes. Le passage dans le Code de certaines prescriptions du dtc: du 29 novembre 1904
("1
obligera naturellement à une révisé
de ce règlement. Vous recevrez
très prochainement, pour ei
men et avis, un projet de revision de ce décret.
il.
— ]
1
DÉSIC"
•/.«;/* /.//«• A' (aux nitrates d'ammoniaque ou de soude). DOSAGE . S V!
MM expi
s
Nitraed
g
i|
a,
o
<s
5=
i
.1
o
a ~5
rt O
J.
^ o
C
çopniaq
ASPECT
M
Léon DouncEOis. (*) Volume de 1892, p. 329. (**) Volume de 1904, p. 349.
-
2 t/j c „
Vous trouverez ci-joint un nombre suffisant d'exemplaires! la présente circulaire destinée aux inspecteurs placés sous ordres.
ZJ
pmx" de vente du kilog. aux entrepôts pour l'intérieur
Explo N«
1
- ■ N
1 M-,
95
"
,t
01,5
1
. 87,4
N'
N"
2.
X-
3
N"
4
...
»
lo
i
0,011
2-35
y,
0,011
2 45
Mélange de grains cl de poussier de couleur verle. Mélange de grains et de poussier de couleur rose. Mélange de grains et de poussier de couleur jaune pâle. Mélange de grains et de poussier de couleur jaune ocre. Mélange de grains et de poussier de couleur jaune. Mélange de grains et de poussier de couleur verte.
1
„
8,5 12,6
80
5
»
58
20
naphtal
2 55^
»
»
1 15
27
1 90
0,011
1
2 ?5
1
1