Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1913, série 11, volume 2, partie administrative)

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prendre dans tous les établissements où se dégagent des poussières explosibles. Vous remarquerez qu'il y a lieu de faire une distinction entre les mesures recommandées qui, à l'égard des moyens d'en obtenir l'application, peuvent être classées en trois catégories différentes : Certains de ces principes rappellent purement et simplement soit des prescriptions du décret du 29 novembre 1904 (*), soit des prescriptions figurant déjà dans des décrets spéciaux. L'exécution de ces prescriptions, qui ont été rappelées parc qu'elles présentent une importance toute particulière dans les établissements considérés, peut et doit être directement poursuivie par voie de mise en demeure. Une seconde catégorie de mesures énoncées dans ces principes, par exemple celles qui sont relatives au nettoyage des murs et plafonds, peuvent être considérées comme un simple commentaire des prescriptions de certains articles du décret de 1904, comme une adaptation aux industries visées par les principes des prescriptions édictées dans ces articles eu termes généraux pour l'ensemble des établissements industriels, Lorsque les mesures spéciales recommandées à cet effet par les principes ne seront pas exécutées dans les locaux où se dégagent des poussières explosibles, vous devrez donc considérer cette inexécution comme une infraction aux prescriptions des articles du décret dont il s'agit et poursuivre au besoin la disparition de celte infraction par voie de mise en demeure.j Quant aux autres mesures, entièrement nouvelles et qui sont les plus nombreuses, elles ne doivent, pour le moment, faire l'objet que de recommandations et ne donneront lieu ni àprocès-verbal, ni même à mise en demeure. Les inspecteurs du travail n'en devront pas moins insister auprès des industriels intéressés pour qu'ils s'y conforment autant que le permettronl l'importance et la nature de leurs exploitations. Lorsque, en raison de circonstances spéciales, les inspecteurs estimeronl que l'adoption de certaines de ces mesures s'impose dans un établissement déterminé avec une urgence particulière, ils ne devront pas hésiter à inscrire formellement sur le registre de l'établissement les recommandations nécessaires en indiquant les dangers d'incendie ou d'explosion auxquels les mesures recomes mandées ont pour but d9 parer. 11 est vraisemblable que l (*) Volume de 1904,

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industriels, dont l'attention aura été ainsi appelée sur la responsabilité, tout au moins morale, qu'ils encourraient éventuellement en ne donnant pas suite aux recommandations, feront d'eux-mêmes le nécessaire. Les inspecteurs du travail trouveront dans le commentaire dont la commission a fait suivre chaque recommandation les indications nécessaires pour l'interprétation, la justification et l'applicatiou des mesures qui en font l'objet. Je n'ai donc pas besoin d'y insister. Je vous adresse ci-joint un certain nombre d'exemplaires de ces « Principes à consulter », que je vous serais obligé de répartir entre les inspecteurs placés sous vos ordres. Léon

BOURGEOIS.

Mesures particulières de sécurité intéressant les établissements où se dégagent des poussières explosibles.

PRINCIPES A CONSULTER.

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A. — Il est recommandé aux chefs d'établissements, indépendamment des mesures générales prescrites par le décret du 29 novembre 1904, de prendre les mesures particulières de sécurité énoncées aux paragraphes suivants, dans les établissements ou parties £ établissements où se dégagent des poussières combustibles provenant notamment des produits ci-après : lycopode, farines, amidons, sucre, iextrine, liège, noir de fumée, soufre, aluminium, magnésium et, en général, des poussières inflammables capables de dégager, par combustion dans l'air, une quantité de chaleur de 600 calories au moins far mètre cube de mélange d'air et de poussière. Telle ou telle de ces mesures peut, dans un cas particulier, être irréalisable, en tout ou partie. 11 y aurait alors intérêt à ce que les chefs d'établissement se préoccupent de parer aux dangers éventuels par d'autres précautions réalisant des conditions équivalentes de sécurité. Pour déterminer si des poussières inflammables sont dangereuses au point de vue explosion, il ne faut pas calculer la chair de combustion de leur mélange avec l'air en se basant sur taux des poussières qui peuvent être tenues normalement en