Annales des Mines (1914, série 11, volume 3, partie administrative)
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OBJETS DIVERS.
OBJETS
DIVERS.
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Représentants des exploitants. Inscrits : 26, ayant droit à 855 suffrages. Ont obtenu :
RÉSULTATS DE LA
DES ÉLECTIONS AU
CAISSE AUTONOME
DES
CONSEIL D'ADMINISTRATION
RETRAITES
DES
OUVRIERS
MINEURS.
En exécution du décret du 31 mars 1914 (*), les ouvriers mineurs et les exploitants de mines ont procédé le 3 mai 1914 à l'élection de leurs représentants respectifs au conseil d'administration de la caisse autonome des retraites des ouvriers mineurs créée par la loi du 23 février 1914 (**). Conformément aux dispositions de l'article 10 du décret précité, le dépouillement des votes a été effectué par une commission spéciale nommée par le ministre du travail et de la prévoyance sociale et comprenant : comme représentant le ministère du travail et de la prévoyance sociale, M. Théodore Tissier, conseiller d'État, président ; comme représentants des ouvriers mineurs : MM. Basly et Bouveri, députés ; comme représentants des exploitants de mines : MM. Elby, directeur général des mines de Bruay, et Charles Biver, directeur de la société anonyme des mines de la Loire ; comme représentant le ministère des travaux publics : M. Tauzin, inspecteur général des mines. Les résultats sont les suivants : POUR
LA
lrc
SECTION
MM. François (Antonin) Simon Cuvelette POUR LA
2e
855 voix. 855 — 855 —
SECTION
ÉLECTORALE.
Représentants des ouvriers. Inscrits: 31.669; votants: 14.942; bulletins blancs et nuls : 109. Ont obtenu : MM. Brioude Thevenet Duranton Alexandre Auvray Ledain Hubert Moulinet
12.972 voix. 12.813 — 12.716 — 73 — 68 — 60 — 45 — 41 —
Représentants des exploitants. Inscrits : 63, ayant droit à 313 suffrages; bulletins blancs et nuls : 6.
ÉLECTORALE.
Ont obtenu :
Représentants des ouvriers. Inscrits : 84.886; votants : 41.780; bulletins blancs et nuls : 288.
MM. Couriot (Henri) Pralon (Léopold) Villain (François)
302 voix. 302 — 302 —
Ont obtenu : MM. Desgreaux Lanselle Rossy François Carrière Richard (*} Voir suprà, p. 376. (**•) Voir suprà, p. 197.
34.496 voix. 34.408 34.381 3.086 3.077 — 2.978 —
POUR
LA
3°
SECTION
ÉLECTORALE.
Représentants des ouvriers. Inscrits :"33.207; votants : 18.633 ; bulletins blancs et nuls ; 123. Ont obtenu : MM. Mazars Goinot Tourrel
16.703 voix. 16.487 — 16.459 —