Annales des Mines (1914, série 11, volume 3, partie administrative)
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PERSONNEL.
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Arrêté ministériel du 20 août 1914.
M. Laville, préparateur de
LOIS,
paléontologie à l'École nationale supérieure des mines, prendra
DÉCRETS
le titre de chef des travaux pratiques de paléontologie a ladite % conservera, d'ailleurs, ses attributions,actuelles.
ET
ARRÊTÉS
CONCEHNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
MINERALES,
EXPLOITATION,
ETC.
ÉCOLE NATIONALE DES MINES DE SAINT-ÉT1ENNK.
ÉLEVÉS
ADMIS.
hécret. du 9 septembre 1914, autorisant la cession, par la
COMPAGNIE
la
COMPAGNIE
DES MINES
DE
FER ET DE MANGANESE DU MASSEGUIN
DES HAUTS FOURNEAUX DE CHASSE,
Décision ministérielle du 17 août 1914. - D après les résultats
M
de la concession de mines de fer,
manganèse et autres métaux connexes du
MASSEGUIN
(Lozère).
du" concours de 1914, sont admis à l'Ecole nationale des .mues de Saint-Étienne, les trente-sept candidats dont les noms sim-.it,
Le Président de la République française,
par ordre de mérite, savoir :
Sur le rapport du ministre des travaux publics,
1 Ferrière.
20 Josion.
2 Lecat.
21 Porte.
3 Tardif.
22 Grouls.
Vu la pétition présentée, le 18 octobre 1912, par la compagnie des hauts fourneaux de Chasse (Isère), à l'effet d'être autorisée à acquérir la concession de mines de fer, manganèse et autres métaux connexes du Masseguin (Lozère.) ;
4 Bridot.
23 Vieu.
5 Grégoire.
24 Delécolle.
<; Menin.
23 Vaudoux.
7 Révillon.
2G Mignot (Jean).
8 Brion."
27 Freychet.
9 Vernet.
28 Bourreille.
10 De Ceccaty.
29 Galtier.
H Devambez.
30 Collet
12 Bizouard.
31 Saint-Frison.
13 Jacquier.
32 Drap.
14 Régnier (Paul), t Husson i3
)
j Mundler )
«
«m
Guillaumin. 18 Perrin. 19 Deschamps.
[Edmond).
83 Quiot. 34 Bordel. 35 Forissier. 36 Poumailloux. 37 Jean.
■Vu cas où des démissions viendraient à se produire, les démissionnaires
Les actes de vente, pouvoir, statuts et autres pièces, produits à l'appui de ladite pétition ; Les rapport et avis des ingénieurs des mines, des 11-18 juillet 1913 ; L'avis du préfet de la Lozère, du 21 juillet 1913 ; L'avis du conseil général des mines, du 24 juillet 1914 ; Vu la loi du 24 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, par la loi du 27 juillet 1880 (*) ;
- 'Lliliée
Vu l'article 138 de la loi de finances du 13 juillet 1911, sur les mutations de propriété et amodiations de concessions minières (**) ; ■ Vu le décret du 31 décembre 1904, portant institution de la ■ ■ >ncession de mines de fer, manganèse et autres métaux connexes du Masseguin ("**); Sur l'avis conforme du conseil d'Etat ; Décrète : Art. 1er. — Est autorisée la cession de la concession de mines
seraient remplacés jusqu'à concurrence de trente-
sept admissions définitives.
- •) Volume de 1880. p. 239.
- ) Volume de 1911, p. 487.
(***) Volume de 190-4, p. 386.