Annales des Mines (1821, série 1, volume 6)
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ORDONNANCES Mar LES: MINES.,
dant , en raison des dépenses considérables qu'ils auront à faire avant que leur exploitation puisse leur procurer du bénéfice, il leur est fait reinise entière dé la redevanée proportionnelle pendant dix ans, à partir de. la, date de cette. concession. ART. VI. Ils se conformeront exactement aux lois et régie, .
rnensinieenus et à inter \ enir sur les Mines. ART. VII. Nos Ministres secrétaires d'État àux départernens de l'intérieur et des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. k (Suit le cahier,des Oaares.)'
Forge neuve ORDONNANCE du 20 septembre 1820 d'Anor.
qui autorise
le sieur Poschet; (Pierre-Josepli) a maintenir en aetWité l'usine à Ar dite forge. neuve d'Anorj, située en.laCOMMII1LC de ce nom; arrôndissement artement dit Noid, en imposant à d'Avesnes l'impétrant l'obliàatiân de composer soniusine de cieux Aux d'allinerité;'2'wei ehaiifferie, d'un
gros marteau et d'un bocard, ,co,I,IrforinéPre!bt.;a!Is plans qui ont été fintrnis , et d'exécitter'en a con71 les eonditions,daCahier des Hz 'senti
CCI
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