Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1822, série 1, volume 7)

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proprtiteiss

çpréfede la Hante-

Marne, resteront annexés- aux, plans .1,4-eités,,:,,depditioris 'signées' par leingeraie't)rs' et 'Vi;écs pii épreet, seront déposées l'une, à la Direction générale des PVs

et des Mines, l'autre, à la préfecture du département: ART. V. L'impétrant devra, sans pouvoir réclamer aucune indemnité, donner passage dans son bief aux vases et sédi" mens qui descendront des lavoirs supe'rieutg..

-Nota,PLes- artieleSisuivans ont p:(Air'robjet' 'd'ék lït.iediré In. U11.11; nérales. -

le poetaizt es,4(autoried4Imaintenir sieur Pous..ipimblQi.

Verrerie ORDONN_,INCE du 12 iuin

de Canet.

iq,PerreeigiileilFpossède amipout db la ricommune! de i-Canee, ptè's Lue.(Far);' et'qUe cette,'4krei'le

minée coieorh,t_Oièn-tiii4iâttof:fer'iiis;.'d4-4.'i, lzi'il sui t;":'e'avd,ir ,,,Igifq.y74,1i4k-ozte pots poir.r

,fondre et,:.affiner le cristal, le :verre blanc la gobeletterie et le verre à vitre ; troisfour2

et qiidere tfeei.z. pour étendre le verrWele, ' 1;1

àiJMsbùz ',!1 '!fl

eecuirS'la ,k5:bbeljetterie

auto-

Usine

Alé de

à fer de Chnasti.

wee usiize

à :fer.

627'

SUR lfeE$. MINES.

COC11

n

t

l'autre, un quintal métrique. ART, HL La durée de la présente pertMssirra, est fiKéeLiil tigt années,,,à, partir de ce jour; enemilernepp,h,ldemaride ' ART. IV. Il ne sera rien changé è lai.1,aux,endella prise

d'eau du moulin, et la hauteur du barrage demeure.wa fixée à deux mètres audessous de la, sablière du toit du ...bàiiiInnt ' 11)}:. principal. '

.

11.

drb'gfirerà-"fii:b-

ART. V. L'ingéii.

cès,verbal de la vérification deelouvrages ,relatifs au cours

d'eau après leur aelleyernent,T,Peit.i:Or...s. de: cp procès.,verbal?, ide; 41 seront, déposées alixiPifebiya.,idg préfeeît4re,: Ml À ayeix;u.eou es. lm ,bepier, et commune, de Sain teée,, il en 'sera 'donné avis.à -eetre,Pir' eceurig4nrà1,ege.P(5,11t4ot i:; Itiofq

U

(;L

Chaussées et des Mines.

Awr. yi.::L'ingenieur des Minés. constatera, q 1..mirne.A'ktat 'des ouvrages relatifs,anx fourneaux lp,197,4AvFneejrj iuiliétr:ant, .rinet,t:m son usc1ctiy) dns.i,

délai di.-Fpoisl,(ftjI .ne la lpta,pas

ecuq

reconnue légitime par l'Administration.' .9-Uffat ponrra employer d'autres,Minerais pîo, ART, vin.. venant du territoire françaiS,;çi4i:(,.-,cux de gîtes régulièrerrient cônéédés";'oti qUi auraferii. fait l'Objet de permissions, conformément aux dispositions' de la loi du avril

.I:,()(1, Il,

.

sera% c ornppsée, çptgorp-Aneey:il plan joint à la (.,14Î- rde d un .et..1d,,t (1..neie, d Ive eriefelie de l'Orge à bras, b djd én-1 :grOS 'Marieallx dOnrle';iiôids: ne oui riletniue4;, pourra excéder, , pour l'ut ,"e-idétlx

S'o.

'"

Nota: Les articles suivans ont poin3 4;bjet..déS,,mesures générales. '

0 .pr

ternentde fintérienr

)11.1

et de Car.

inerzeteez,r, eiz.,,.eeçAvité

Nove Conseil d'État entendu; Nous avons ordonné cet ordonneras ce 'gni stit : Awr. Ter. Le-siem4

Ba. rit;

Martinet de Pignans

etie -es

,

Vu etc. .

du,, 9 .1.uzn

Marâss'ének"d,ufdrisé à 'ccietkir

le moulin à blé qu'il possède an'lien. de SaintPée, ,départeinent des Basses-Pyr.énéesetturieque lc5, propre à traiter' de vientifers,' de vieille's fontés ;' minerals sde "fer qu'a jibtirrd gé-prbeitrr.

qu'ils possèdent dans lek commun'e (S-aiwyizzies, (Var. et que

1

Ji rdzie,)bydragueque,,,- .e4- V4(145,3 z4)

e rompe.

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fouies.