Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1823, série 1, volume 8)

81111 LES MARBRES

prises en considération. Aujourd'hui le Gouver-

nement paraît vouloir enfin s'occuper de nos marbrières, nous croyons donc de notre devoir de vous soumettre nos réflexions, et de vous de-

mander de le solliciter d'augmenter les droits d'entrée sur les ouvrages en marbre, en les di-

les divers états dans lesquels ces marbres soiit importés.,.

-

PROJET DE TARIF DES DROITS D'ENTRER SUii ze.f- 211ARERES

visant et les distinguant en plusieurs séries, ainsi

que l'ont établi avec le plus grand succès les

douanes anglaises; niais nous aurons soin préalablement de vous faire observer: 1.. qu'on ne devra comprendre dans les tarifs ni les statues et sculptures antiques, ni les statues et sculptures 'des Élèves de l'Académie française de Borne, les-

ig

gex: gRANCE.

glaises-(i), en autant de classes que le comportent

GERS.

Marbres bruts.

Les marbres bruts, sans autre main d'ceré que d'être débités en tranches, paieraient stiiVaiit. les épaisseurs ci-après: Au-dessus de 01'1,20 d'épaisseur, les mar-

quelles ne doivent jamais supporter aucun droit

à leur entrée en France; 2-. que tout en cher-

chant à encourager l'exploitation de nos carrières

dé marbre blanc statuaire par tous les .moyens que le Gouvernement jugera les plus favorables, tels que les primes d'encouragement, des exemptions de droits sur les canaux, des ouvertures de -

routes, etc., :,etc.-; on ne devra augmenter que modérément les .droits d'entrée sur les marbres dont l'art doit tirer ses chefs-d'oeuvre, jusqu'à ce que nos nouvelles marbrières soient dans une telle activité d'exploitation, qu'elles puissent fournir tons nos ateliers. C'est d'après ces motifs qu'a été rédigé le projet de tarif suivant, qui a été remis à M. le Directeur général des douanes et à la Commission chargée d'examiner le :prolet de loi présenté par le Gouvernement. Ce tarif est divisé en deux séries, l'une des marbres bruts, l'autre des marbres ouvragés, comme dans le tarif actuel; mais elles ont été ensuite subdivisées, ainsi que l'ont eit avec le plus grand succès les douanes an-

(,0 0C,

(I) Droitf d'entrée d,es .:_et201:9 ,h1-feS

fvragés fll

.4ng4terre. .

Les bloc de ,wff4r.oparpied aube paiqnt.

.6

4

(Nota. Le pied'anglais n est que de.6.f5C4.9,

de' tandis- que l'ancien t' Pied franç'ai; orn,324859.) 2. Bassins ,.tables .de marbre, mortiers, ,..1e pied . . . . 5 de surface op. carré. ...... 5. Pavé de marbre poli, ,de moins de Ç2jpieds-,

carrés...

. .

.

.

. .

.

.

. ....

. .

. .

.

6 Pavé de marbre non pou Le marbre statuaire sculpté paie par quintal (Si les statues et les groupes du même bloc excèdent le poids runtonp.ea.p.de

»

ils ne paient que pore ;tonneau ) Les bustes, bas -reliefs, 'petitei'fi'«ures en marbre, 5upour ioo de leur valeur. Les vases de marbre et autres objets _terminés

et polis, 5o pour ioo de leur valeur. Les cénotaphes ,le tombeaux, les mausolées de marbre poli, le pied carré 2 3, (Le shillings anglais vautl fJ. 25 c. inpepaie de France.)

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