Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1823, série 1, volume 8)

surt -Coi nenei 3.. CLÀSSE.

1Co I o Mi&

eiTia'prieà u

treiticfnéel

fûts gables, socles bases.

Exécutés,,} et

po1.,,, is.

,

..,

50 trànc ,..(1i..s par i'diiS kiL

courager l'exploitation des marbrières de France, ont augmenté les droits d'entrée proposés sur les

marbres étrangers, et les ont fixés ainsi qu'il suit

Chambranles à eo/onn. .41.eru. , à pilastres. Eé'entés ,1 fiais 20 'fangs ,CLASSE. s Idem,. à consoles avec arrière': corps on à et polis. l'ISà'I' 100 kie. face unie.

ÉTAT DES MARBRES.

sculptures et bas-reliefs'antiqtrâ,

etles statues, les bustes, les bas-reliefs erakeres

française de Rome, ne pourront, sous aucun pré-

texte, itse compris dans ce fard Tous les ouvrages eh marbre exécutés et té t:minés,,soit tables et tablettes, rondes, ovales,

carrées longues:, les panneaux et pilastres', bas-

sins, Mortiers, vases, etc.; etc., avec pareinens dressés et polis, paieront, par niètre superficiel, 30 fraiws_ en sus des droits d'entrée portés pour les marbres en tranches de chacune des classes

2 , 3, 4, 5., 6, 7 et 8 établies dans le premier paragraphe, ci.

Io fr.

Les CcinipartiiineriS de- riiitTIre de tOute, nature et d &teinte fo rin e ,"cariée, loniïé,j,

ronde, ovale, en échiquier, etc., avec' parement dressé, quel qu'il soit, paieront,

outre les droits du marbre en tranche.,

8 fr.

Obséiviitions.

Depuis que ce rapport- a été fait à la Société d'encouragement, les Chambres, dans' leur Session de 1822, par amendemens au projet de loi présenté sur lés douanes, dans l'intention d'en-

PROJET de 16i.

pour 1822 et 1823.

brut, simplement écarri , et marbre blanc statuaire.....

seul pi uresd es Élèves pensionnaires de l'Acadernit

8 francs par mètre superficiel, ci' -

23

DE FRANCE.

MÂnnpjs

AMENDEMENS '

adoptés:

5

n

plus de 16 cen-

scié, sans au-t timètres. M.A.IniRt

cime allti'èJ'3 çent. exclus,

main d'oeuvÉe; à 16 in clusiv.

Ide 2 à3 cent. ayant d'épaisseur moins de 2 centimètres..

5 5o 4-

4 10

6a5

Cette augmentation dans les droits d'entrée les marbres étrangers est bien certainement un encouragement accordé aux eXploitans d6 rfos-marbrières; mais nous persistons cependant à la regarder comme étant encore insuffisante, à raison des approvisionnemens immenses qui ont été faits des marbres étrangers, et qui, d'ici à-plusieurs années, nuiront infailliblement à 1a mise en activité de nos marbrières, à moins que

le Ministre ne se prononce et n'ordonne enfin de n'employer que des marbres français clans nos Trionumens publics, ainsi que le firent, avec tant de succès, François Ier., Henri IV et Louis XIV. Aussi croyons-nous, pour coopérer de nos fai-

bles moyens à encourager nos exploitations de-